The Online Library of Liberty

A project of Liberty Fund, Inc.

• TroisiÈme Partie De La Circulation
• PremiÈre LeÇon: Les Poids Et Mesures
• DeuxiÈme LeÇon: La Mesure De La Valeur
• TroisiÈme LeÇon: La Monnaie
• QuatriÈme LeÇon: La Monnaie Sous L’ancien RÉgime
• CinquiÈme LeÇon: La Monnaie Sous L’ancien RÉgime ( Suite )
• SixiÈme LeÇon: Le Nouveau RÉgime MonÉtaire
• SeptiÈme LeÇon: Le Papier-monnaie
• HuitiÈme LeÇon: Le CrÉdit. — Notions GÉnÉrales
• NeuviÈme LeÇon: Les IntermÉdiaires Du CrÉdit
• DixiÈme LeÇon: Les IntermÉdiaires Du CrÉdit (suite Et Fin)
• QuatriÈme Partie De La Consommation
• OnziÈme LeÇon: Le Revenu. — La Consommation Utile Et La Consommation Nuisible
• DouziÈme LeÇon: Les Consommations Publiques

CINQUIÈME LEÇON

la monnaie sous l’ancien rÉgime (suite)

Achevons d’abord d’éclaircir, au moyen d’une comparaison avec le système monétaire moderne, un point essentiel, savoir comment la valeur de la monnaie pouvait dépasser quelquefois, dans une proportion considérable, celle du métal dont les espèces étaient faites.

Si, en Angleterre, le monnayage est gratuit au moins pour la monnaie d’or, il en est autrement en France et dans la plupart des autres pays. En France, il en coῦte fr. 1,50 pour faire monnayer un kil. d’argent. Avec ce kil. de métal à 9/10 de fin, on fabrique 40 pièces de 5 fr. pesant chacune 25 grammes et valant 200 fr. Mais sur cette somme, on retient fr. 1,50 pour le monnayage, soit 75 c. par 100 fr. ou 3/4 p. c. D’où il résulte que la valeur du franc monnayé est supérieure de 3/4 p. c. à celle de l’étoffe métallique dont il est fabriqué. Ce qui établit ainsi le prix de l’argent non monnayé, exprimé en francs:

Un kilogramme d’argent + 7 1/2 gr. (étoffe métallique de fr. 1,50) + 0,0075 (prix de façon de fr. 1,50) = 200 fr.

Ou ce qui revient au même:

Un kilogramme d’argent = fr. 200 — fr. 1,50 = fr. 198,50.

Autrement dit encore, on reçoit le kil. d’argent non monnayé pour fr. 198,50 et on le rend monnayé pour fr. 200, en gardant pour le prix de façon ou la “traite” fr. 1,50, comme sous l’ancien régime, en 1327, par exemple, on rece vait le marc d’argent non monnayé pour 5 liv. et on le rendait monnayé ’pour 6 liv., en gardant à titre de traite ou prix de façon, la différence soit 1 liv. — Sous le régime nouveau, le prix de façon ou la traite est extrêmement faible, mais il pourrait être évidemment beaucoup plus fort. Supposons, par exemple, qu’on le porte de fr. 1,50 par kil. à fr. 15, qu’en résultera-t-il? C’est que le prix du kil. d’argent non monnayé s’abaissera à fr. 185, tandis que celui de l’argent monnayé demeurera à fr. 200; car on ne rendra plus que fr. 185 au lieu de fr. 198,50 à qui apportera un kil. d’argent au monnayage. Mais ces fr. 185 n’en auront pas moins exactement la même valeur que les fr. 198,50, et le franc monnayé, au lieu de valoir seulement 0,75 c. pour 100 fr. ou 0,0075 en sus de son étoffe métallique vaudra 7 1/2 p. c. de plus. Pour ne rien changer à la valeur du franc, tout en augmentant son prix de façon, on pourrait indifféremment diminuer la quantité de l’étoffe métallique des pièces (affaiblissement du poids) jusqu’à concurrence de l’augmentation du prix du monnayage ou en altérer la qualité (affaiblissement du titre) en augmentant la proportion de l’alliage de cuivre.

En admettant donc que les gouvernements modernes voulussent augmenter le produit du monopole du monnayage, en élevant le prix de fabrication de la monnaie, il pourrait arriver de nouveau, comme sous l’ancien régime, que le kil. d’argent monnayé valῦt un quart ou la moitié de plus que le kil. d’argent non monnayé. Cependant, nous avons quelque peine à accepter une telle hypothèse. Nous sommes si accoutumés à regarder le franc d’argent comme l’équivalent de son étoffe métallique que nous ne concevons pas qu’il puisse valoir davantage, et l’école métallique enseigne comme un article de foi qu’il serait impossible au gouvernement d’attribuer à une pièce de 50 c. la valeur de 1 fr. Il en serait ainsi, sans doute, si le gouvernement, en déclarant qu’à l’avenir 50 c. vaudront 1 fr., c’est à dire qu’ils seront l’équivalent de 5 gr. d’argent à 9/10^es de fin, quoiqu’ils n’en contiennent que 2 1/2, se mettait à monnayer gratis pour tout venant de ces francs nouveaux. Alors, en effet, on ne manquerait pas d’en faire monnayer jusqu’à ce que leur valeur monétaire fῦt tombée au niveau de leur valeur métallique; mais, en admettant que le gouvernement, comme cela se pratiquait sous l’ancien régime, après avoir déclaré qu’à l’avenir la pièce de 50 c. vaudrait 1 fr. retînt, pour son prix de façon, 1/2 kil. à tous ceux qui lui apporteraient un kil. d’argent à monnayer, et fabriquât avec le 1/2 kil. restant 200 pièces d’un franc pesant 2 1/2 grammes au lieu de 5, il est clair que ces nouveaux francs continueraient à valoir autant que les anciens, quoique pesant moitié moins, et qu’alors que le kil. d’argent non monnayé se payerait fr. 200 aux hôtels des monnaies, le kil. d’argent monnayé en vaudrait 400.

Veut-on un fait patent à l’appui de cette hypothèse, que l’on considère la monnaie de cuivre ou de billon. Les pièces de cuivre ou de billon ont une valeur monétaire double environ de leur valeur métallique, ce qui signifie qu’un kil. de cuivre s’achète aux hôtels des monnaies moitié moins cher qu’il ne se revend monnayé. Comment cela se peut-il? Cela se peut, parce que le gouvernement investi à la fois du monopole de la fabrication et de l’émission du billon, en règle l’émission de manière à faire accepter pour 5 centimes des pièces qui contiennent seulement une valeur de 2 c. de métal. Mieux encore. Il y a quelque temps, on a substitué en France à l’ancienne monnaie de cuivre une monnaie de bronze plus légère, contenant une valeur moindre en étoffe métallique. Qu’est-il arrivé? Le nouveau billon a-t-il valu moins que l’ancien, de toute la différence existant entre la valeur de chacune des deux étoffes métalliques? En aucune façon. Il a valu, au contraire, un peu plus, et voici pourquoi. C’est que l’ancien billon ayant été émis en quantité surabondante subissait, en beaucoup d’endroits, une perte relativement à la monnaie d’argent. L’émission du nouveau billon, ayant été mieux proportionnée à l’état de la demande, ne subit point cette perte, ensorte qu’il se trouva posséder une valeur monétaire supérieure à celle de l’ancien, bien que sa valeur métallique fῦt moindre 1 .

En résumé, l’établissement d’une traite ou prix de façon de la monnaie avait pour première conséquence de faire naître une différence égale au montant de la traite entre la valeur du métal non monnayé et celle du métal monnayé, et cette différence se manifestait par l’excédant du prix du marc monnayé sur le prix du marc de métal fin. Il suffisait, comme on l’a vu, de soustraire du prix du marc monnayé celui du marc non monnayé pour connaître le montant de la traite ou prix de façon de la monnaie, comme il suffit encore aujourd’hui de déduire de la valeur d’un kil. de cuivre ou de bronze monnayé, par exemple, celle du cuivre métal pour connaître le prix auquel le gouvernement se fait payer la façon de sa monnaie de billon.

Nous voilà donc pleinement édifiés sur la possibilité d’établir une différence entre la valeur de la monnaie et celle de l’étoffe métallique dont la monnaie est faite. Sous l’ancien régime, à partir de la fin de la domination romaine, cette différence existait, tantôt faible, tantôt forte, sur toutes les monnaies, comme, au surplus, elle existe encore de nos jours, faible sur les monnaies d’or et d’argent, forte sur la monnaie de billon.

Cette différence entre la valeur monétaire des espèces et leur valeur métallique a engendré, comme nous allons le démontrer, la dépréciation de l’étalon monétaire. Cependant, peut-on dire que la dépréciation de l’étalon ait été une conséquence nécessaire de l’établissement d’une traite sur les monnaies? En aucune façon. Si, d’une part, les souverains étaient demeurés maîtres absolus du marché monétaire; si, d’une autre part, ils s’étaient bornés à monnayer pour le compte du public, en ayant soin toutefois de retirer de la circulation leurs espèces à mesure qu’elles s’usaient, ils auraient pu porter leurs traites à un taux considérable, sans qu’il en résultât aucun amoindrissement dans la valeur de la livre, servant d’étalon monétaire, comme aujourd’hui on pourrait, dans les mêmes conditions, augmenter le prix de façon des pièces de 5 francs en réduisant d’autant leur poids ou leur titre, ou bien encore le prix de façon des pièces de 5 centimes de cuivre, de bronze ou de nickel, sans diminuer en rien la valeur du franc. Il suffirait pour cela que le gouvernement se bornât à percevoir en métal le montant des frais de fabrication de la monnaie, en évitant d’ajouter, par le monnayage et la mise en circulation de cette quantité de métal, à l’approvisionnement monétaire; qu’en admettant par exemple qu’on lui apportât un kil. d’argent à monnayer, et qu’il en prît la moitié pour ses frais de fabrication, il revendit cette moitié sous forme de métal. Dans ce cas, les francs de 2 1/2 grammes fabriqués avec l’autre 1/2 kil. vaudraient tout autant que s’ils pesaient, comme aujourd’hui, 5 grammes. Car s’ils valaient moins, on se garderait bien de continuer à apporter du métal au monnayage.

Mais si l’existence d’une différence entre la valeur monétaire et la valeur métallique des espèces n’engendre point nécessairement une dépréciation artificielle de l’étalon (et par dépréciation artificielle nous entendons celle qui ne provient point du fait de la baisse de la valeur du métal dont l’étalon est tiré), elle la rend possible, et, trop souvent aussi, inévitable.

Les souverains étant investis du monopole du monnayage devaient, surtout aux époques où ils étaient pressés par des besoins d’argent, s’efforcer d’en tirer un maximum de revenu. Or, l’importance de ce revenu dépendait de l’étendue du débouché ouvert à l’instrument de la circulation, et ce débouché était naturellement limité, à la fois dans l’espace et dans le temps.

Dans ’espace. Le débouché de la monnaie se réduisait, sauf quelques rares exceptions, au marché intérieur, que chaque souverain s’efforçait de réserver aux produits de son monnayage. Or les besoins de ce marché limité étaient limités aussi: ils consistaient dans la quantité de monnaie nécessaire au service des échanges et au service des épargnes.

Aussi longtemps que subsista le régime du servage, les redevances agricoles se payèrent en travail ou en denrées, c’est à dire sans l’intermédiaire de la monnaie. Une foule d’autres prestations auxquelles il faut ajouter la plupart des impôts se payaient également en nature, ce qui restreignait d’autant le débouché monétaire. En revanche, l’absence presque complète des procédés et des instruments de crédit rendait l’intervention de la monnaie indispensable dans une foule de transactions pour lesquelles on peut aujourd’hui s’en passer 1 .

Quant aux épargnes, elles auraient pu en exiger une quantité relativement plus considérable que de nos jours, car le défaut de placements sῦrs et avantageux obligeait les gens économes à thésauriser; mais toutes les monnaies n’étaient pas également propres à cet usage: on ne thésaurisait volontiers de la monnaie que lorsqu’elle renfermait la presque totalité de sa valeur en métal et ne courait, en conséquence, qu’un faible risque de dépréciation, c’est à dire lorsqu’on se trouvait sous le régime de la monnaie forte. Quand il n’y avait pas de monnaie forte, on préférait thésauriser de la vaisselle, des bijoux, des pierres précieuses, etc.

La monnaie n’était donc un instrument indispensable que pour un nombre assez limité d’échanges, accomplis ceux-là principalement d’un lieu à un autre, ceux-ci d’un temps à un autre, et cette somme d’échanges ne s’accroissait que fort lentement.

A quoi il convient d’ajouter que le débouché de l’entrepreneur de monnayage se trouve encore et principalement borné par la durabilité de l’instrument qu’il fournit à la circulation. La monnaie s’use peu surtout lorsque la circulation en est lente, et l’on n’a, en conséquence, besoin de la renouveler qu’à des intervalles fort éloignés. D’où il résulte que si l’on peut réaliser de gros bénéfices en approvisionnant de monnaie un marché qui en est dépourvu, il en est autrement lorsque ce marché est saturé, lorsque la population possède toute la quantité de monnaie nécessaire au service ordinaire des échanges et des épargnes. Alors, en effet, on ne peut plus frapper, d’année en année, que les quantités supplémentaires réquises: 1° pour subvenir à l’accroissement annuel de la quantité des échanges et des épargnes; 2° pour remplacer les pièces usées par des pièces neuves. En vertu de sa nature même, le monopole du monnayage est donc assez peu productif. Il l’est moins, par exemple, que celui du sel ou du tabac. Car l’approvisionnement du sel ou du tabac doit être incessamment renouvelé, au grand profit du monopoleur, tandis que celui de la monnaie ne doit l’être qu’à de longs intervalles 1 .

Mais si, par sa nature, le monopole du monnayage est peu productif, on peut en augmenter artificiellement la productivité. De quelle manière?

S’il ne dépend pas, — ainsi que nous venons de nous en convaincre, — des détenteurs du monopole du monnayage, d’augmenter à volonté l’étendue du débouché ouvert à la monnaie, ils peuvent en revanche, hâter le terme naturel de la mortalité des espèces, en les démonétisant pour les remplacer par d’autres, et augmenter ainsi leurs profits d’autant plus qu’ils renouvellent plus fréquemment l’approvisionnement monétaire. En admettant que la vie moyenne des monnaies fῦt de vingt ans, on pourrait, en la réduisant à deux ans, par des démonétisations successives, décupler les profits du monnayage. Aussi est-ce dans l’emploi de ce procédé que se résument les opérations que faisaient les souverains sur les monnaies, quand des besoins urgents les obligeaient à demander au monopole du monnayage un supplément extraordinaire de ressources. Ils vidaient alors, aussi complétement et aussi rapidement que possible, le marché monétaire pour le remplir de nouveau avec une monnaie plus faible de poids ou d’un titre inférieur.

Ces opérations sur les monnaies ont été parfaitement décrites par les anciens écrivains, notamment par Henry Poullain, et elles n’étaient point, pour le dire en passant, aussi absurdes que le prétendent les modernes. Elles consistaient dans un ensemble de mesures convergeant toutes vers un même but, savoir la levée d’un impôt extraordinaire sur les consommateurs de monnaie, et elles attestent bien plus l’habileté fiscale sinon l’honnêteté scrupuleuse de ceux qui les mettaient en œuvre que leur ignorance. Le problème à résoudre consistait à rendre cet impôt extraordinaire aussi productif, et à le faire rentrer aussi promptement que possible. Pour obtenir le premier résultat, il fallait expulser du marché l’ancien approvisionnement ou mieux encore le racheter à vil prix et vendre cher le nouveau. Pour obtenir le second résultat, de manière à pourvoir en temps utile aux besoins du trésor aux abois, il fallait obliger les détenteurs de l’ancienne monnaie à l’échanger, à bref délai, contre la nouvelle, si dommageable, si désastreux même que pῦt être pour eux cet échange.

Comment s’y prenaient les financiers de l’ancien régime pour arriver à cette double fin?

Ils émettaient une nouvelle monnaie dont la valeur intrinsèque était diminuée par l’affaiblissement du poids ou du titre des espèces, tandis que sa valeur monétaire était maintenue au niveau de l’ancienne, ou bien dont la valeur monétaire était augmentée, tandis que sa valeur intrinsèque demeurait la même. En admettant qu’ils parvinssent à substituer dans la circulation cette monnaie affaiblie à la monnaie existante, il devait en résulter pour le souverain un gain égal à la différence de la valeur intrinsèque des deux monnaies, moins les frais de remonétisation. Plus cette différence était forte, plus le bénéfice était grand.

Mais comment obliger le public à se dessaisir de l’ancienne monnaie pour la remplacer par une nouvelle, dont la valeu intrinsèque était plus faible, qui se trouvait par là même exposée à un risque de dépréciation plus intense, sans compter encore qu’elle était moins propre à certains usages, tels que la capitalisation et les échanges avec l’étranger?

On débutait par prohiber les anciennes espèces, tout en donnant cours forcé aux nouvelles.

On prohibait les anciennes espèces, en défendant aux particuliers d’en faire usage ou même de les garder, en défendant encore aux changeurs de les exposer en vente; en ordonnant enfin à tous ceux qui en étaient détenteurs de les porter, dans un certain délai, aux hôtels des monnaies pour les échanger contre les nouvelles espèces. Cela s’appelait décrier la monnaie.

D’un autre côté, on enjoignait à tous les particuliers, changeurs, etc., de recevoir la nouvelle monnaie au taux fixé par l’ordonnance; on édictait des peines sévères contre ceux qui refusaient de l’accepter à ce taux, et qui établissaient ainsi une différence entre la valeur de la monnaie ancienne et celle de la nouvelle.

Cependant, cette prohibition de l’ancienne monnaie, ce cours forcé donné à la nouvelle ne suffisaient point encore. Lorsque l’ancienne monnaie possédait une forte proportion de valeur intrinsèque, lorsque c’était une monnaie forte, que faisaient les détenteurs? Ils la gardaient malgré la prohibition, plutôt que d’aller l’échanger aux hôtels des monnaies, contre des espèces de moins bonne qualité, ou bien encore plutôt que de s’en servir pour les usages ordinaires. Il se créait ainsi un vide sur le marché monétaire. Ce vide, on se pressait d’autant moins de le combler que le risque de dépréciation attaché à la nouvelle monnaie était plus considérable, c’est à dire qu’il existait une différence plus grande entre la valeur intrinsèque ou métallique de cette monnaie et sa valeur monétaire. Les détenteurs de matières propres au monnayage ne se décidaient à les porter aux hôtels des monnaies, où on leur en retenait maintenant une proportion plus forte pour la traite, qu’à la condition de pouvoir se défaire du métal monnayé, assez promptement et avantageusement pour se couvrir de l’augmentation du risque de dépréciation; autrement dit, qu’à la condition de pouvoir le louer moyennant un intérêt plus élevé ou l’échanger contre des produits abaissés de prix. En attendant, le public souffrait de la rareté du numéraire, l’ancienne monnaie se retirant, la nouvelle n’arrivant qu’avec lenteur pour prendre sa place.

Le gouvernement intervenait alors pour activer l’opération, en forçant le monnayage. Il obligeait les particuliers et les changeurs de porter à la monnaie ce qu’ils avaient de métaux précieux soit en barres, soit même en vaisselle ou en bijoux, et le monarque en donnait l’exemple lui-même; en d’autres termes, le gouvernement frappait les métaux précieux de réquisition pour le service de la monnaie 1 .

Quel était le résultat de ce monnayage forcé? C’était évidemment de faire baisser dans une progression rapide, conformément à la loi des quantités et des prix, la masse du numéraire en circulation; c’était en même temps de faire hausser samatière première métallique, dont l’approvisionnement se trouvait diminué de toute la quantité que l’on avait ainsi frappée de réquisition pour la transformer en monnaie; c’était enfin de faire hausser, d’une manière générale, toutes les chosesqui s’échangeaient contre de la monnaie, y compris encore les métaux précieux. Sous l’influence de ces phénomènes, unmoment venait où la valeur du métal contenu dans les anciennes espèces dépassait la valeur monétaire de ces espèces, dépréciées d’ailleurs dans une certaine mesure par la prohibition dont elles étaient frappées, et où l’on avait intérêt à les fondre soit pour les transformer en espèces nouvelles, soit pour les livrer au commerce sous forme de métal.

Pour rendre ceci plus clair, supposons que le gouvernement veuille faire aujourd’hui une opération de ce genre, qu’à partir du 1^er janvier 1864, les pièces de 5 fr. actuelles soient démonétisées, et qu’il soit enjoint à leurs détenteurs de les apporter à l’hôtel des monnaies pour les remplacer par des pièces de 10 p. c. inférieures en titre ou en poids, ou bien égales en poids et en titre, mais côtées à 10 p. c. de plus, soit à fr. 3–50. Quelle que pῦt être la rigueur des pénalités comminées contre ceux qui persisteraient à se servir de la monnaie prohibée, peu de gens se présenteraient pour effectuer cet échange, surtout s’il était à craindre que la nouvelle monnaie ne vint promptement à se déprécier. Mais supposons que le gouvernement mette en réquisition le métal chez les changeurs, les orfévres, les particuliers mêmes qui en possèdent des quantités plus ou moins considérables sous forme d’argenterie, de bijoux ou de vaisselle, et qu’il fasse frapper avec le métal obtenu par ce procédé un supplément d’espèces nouvelles, qu’arrivera-t-il? C’est qu’on verra baisser la valeur du métal monnayé dont l’approvisionnement sera augmenté et hausser celle du métal non monnayé dont l’approvisionnement sera diminué. Supposons que la baisse du métal monnayé soit de 1 p. c., et la hausse du métal non monnayé également de 1 p. c., l’étoffe métallique des anciennes pièces de 5 fr. montera de fr. 198,50 par kil. à fr. 202,47. Il y aura donc avantage à les fondre et à les exporter plutôt qu’à s’en servir comme de monnaie, ou, à défaut de pouvoir les fondre et les exporter librement, à les porter aux hôtels des monnaies, en admettant que le gouvernement veuille les payer à un prix convenable. Or, le gouvernement trouverait avantage à payer les 2 p. c. de hausse et au delà, car, avec une quantité de métal provenant de ces anciennes pièces, qui lui coῦterait fr. 202,47, il fabriquerait une quantité de monnaie qui lui rapporterait fr. 200 + 10 p. c., soit fr, 220.

C’était donc en provoquant, par une émission forcée de monnaie, une dépréciation de la masse du numéraire en circulation, bien plus encore qu’en prohibant les anciennes espèces et en donnant un cours obligatoire aux nouvelles, que l’on parvenait à expulser les unes de la circulation pour faire place aux autres.

Mais pour porter au maximum les bénéfices de l’opération, comme aussi pour effectuer cette opération aussi rapidement que possible, il ne suffisait pas d’expulser purement et simplement les anciennes espèces; il fallait les obliger à venir se convertir à bref délai en espèces nouvelles. Pour obtenir ce résultat, qu’y avait-il à faire? Il fallait boucher hermétiquement toutes les issues par lesquelles elles auraient pu s’échapper, à l’exception des hôtels des monnaies. Dans ce but, on prenait un ensemble de mesures vexatoires et barbares sans doute, comme le sont au surplus la plupart des mesures fiscales, mais dont l’efficacité était attestée par l’expérience: on défendait de billonner, c’est à dire de fondre ou de déformer les espèces; on prohibait l’exportation de ces mêmes espèces, ainsi que celle des métaux précieux; on défendait aux orfévres d’acheter du métal au dessus du cours des hôtels des monnaies, parfois même d’en acheter; on limitait encore par des lois somptuaires l’emploi des métaux précieux sous forme de vaisselle, d’argenterie ou de bijoux. Lorsque, toutes ces issues étant bouchées autant qu’elles pouvaient l’être, on avait soin de payer pour le marc des anciennes espèces un prix proportionné à la hausse du métal dont elles étaient faites, leurs détenteurs s’empressaient de les porter aux hôtels des monnaies dans les délais fixés par l’ordonnance, et l’opération réussissait.

Il suffisait, comme on l’a vu plus haut, d’une baisse assez faible dans la valeur monétaire des espèces, pour faire sortir le métal de l’ancienne monnaie et l’obliger à entrer dans la nouvelle. Cette baisse aurait pu même n’être que temporaire si l’on avait cessé de forcer le monnayage; si, l’opération de la rentrée de l’ancienne monnaie effectuée, on avait laissé aux particuliers seuls, changeurs, prêteurs, etc., le soin de pourvoir librement à l’approvisionnement du marché. Alors, en effet, malgré l’affaiblissement de la valeur intrinsèque de l’espèce nouvelle, sa valeur monétaire aurait pu se relever au niveau de celle de l’ancienne, puisque la différence était comblée par une augmentation du prix de façon et qu’aucun particulier ne se serait avisé de faire monnayer pour son propre compte, à moins que la valeur monétaire des espèces ne fῦt assez élevée pour couvrir pleinement et la valeur du métal et le prix de façon.

Les opérations qui avaient pour objet la levée d’un impôt extraordinaire sur la circulation, tout en occasionnant une série de fluctuations dans la valeur des espèces, n’impliquaient donc pas nécessairement la dégradation progressive de l’étalon monétaire qui en a été cependant le résultat, pas plus que la substitution du papier-monnaie à la monnaie métallique n’implique nécessairement cette même dégradation. Il aurait pu se faire que les souverains altérassent leur monnaie jusqu’à lui enlever la presque totalité de sa valeur intrinsèque, sans diminuer d’une manière permanente sa valeur monétaire, sans altérer, en conséquence, l’étalon des valeurs. Mais, une fois lancés sur la pente du monnayage forcé, les souverains pouvaient difficilement s’arrêter, surtout si l’on songe qu’ils avaient recours à ces opérations sur les monnaies dans des moments de besoins urgents. Ils étaient excités à continuer à monnayer pour leur propre compte, sans avoir égard aux besoins du marché, par l’appât de bénéfices d’autant plus grands, que la différence entre la valeur métallique et la valeur monétaire de la nouvelle monnaie était plus considérable; et ces bénéfices, ils pouvaient les réaliser sans difficulté aucune, la substitution de la nouvelle monnaie à l’ancienne mettant à leur disposition une masse de métal égale pour chaque pièce à la diminution de son poids ou de son titre, ou bien encore à l’augmentation de sa valeur monétaire. Ils auraient pu, sans doute, se borner à revendre ce métal. Mais ils trouvaient un bien plus grand avantage à le transformer en monnaie, puisque, dans ce cas, ils ajoutaient à leur premier profit consistant dans la quantité de métal qu’ils avaient recueillie, un second profit consistant dans le montant de la traite ou prix de façon que le monnayage leur procurait. Ils monnayaient donc cet excédant de métal ordinairement sous forme de petites coupures, dont la circulation était infestée. Qu’arrivait-il alors? C’est que la quantité de monnaie allant croissant sans proportion avec la demande, la valeur monétaire des nouvelles espèces s’abaissait d’une manière progressive. Elle aurait bientôt atteint le niveau de la valeur intrinsèque des espèces, si en monnayant lui-même, le souverain n’avait arrêté le monnayage pour compte des particuliers. Ce monnayage, en effet, ne pouvait plus se faire qu’à perte, puisque la concurrence du souverain abaissait la valeur monétaire des espèces au dessous de la valeur de la matière première augmentée du prix de façon exigé des particuliers. Cependant, lorsque le souverain, débarrassé de la concurrence des particuliers et chargé seul désormais de pourvoir aux besoins du marché, continuait indéfiniment à monnayer, les espèces devaient continuer aussi à baisser. Jusqu’où pouvait aller la baisse? Jusqu’à ce que la valeur monétaire des espèces tombât au niveau de leur valeur métallique augmentée des frais de monnayage, c’est à dire jusqu’à ce que le souverain ne trouvât plus aucun profit à monnayer. Or, comme la traite s’élevait parfois à 25 p. c. et au delà, il y avait de la marge pour la dépréciation de la monnaie.

Les conséquences de cette dépréciation, nous les avons précédemment décrites. A mesure que la monnaie baissait de valeur, on voyait hausser les prix de toutes les marchandises et de tous les services qui s’échangeaient contre elle. Il en résultait que tous ceux qui avaient, antérieurement, prêté ou loué des produits ou des services, perdaient le montant de cette hausse aussi longtemps que durait leur contrat. Telle était la situation des propriétaires de terres, à la vérité assez peu nombreux, qui avaient stipulé leurs fermages en argent, telle était encore celle des propriétaires de maisons et des prêteurs à intérêt, dont la perte était d’autant plus grande, qu’ils avaient loué ou prêté à de plus longs termes. Telle était enfin la situation des classes dont les produits ou les services se trouvaient plus offerts que demandés, et qui ne pouvaient, en conséquence, en exhausser immédiatement les prix en proportion de la dépréciation de la monnaie. D’un autre côté, le risque de dépréciation que suscitait l’affaiblissement de la valeur intrinsèque des monnaies avait pour résultat d’entraver par la hausse de l’intérêt (lequel s’augmentait naturellement de la prime nécessaire pour couvrir ce risque) sinon d’empêcher complétement la conclusion de toute opération à terme. L’affaiblissement de la monnaie occasionnait ainsi des dommages sensibles et de vives souffrances à des classes nombreuses de la population. Quelquefois, on essayait d’égaliser ces dommages et ces souffrances qui accablaient certaines classes en effleurant seulement les autres, et l’on employait pour cela le procédé du maximum1 On défendait aux détenteurs des choses les plus nécessaires à la vie de les vendre au dessus d’un prix déterminé, et, en obligeant ainsi la classe qui pouvait le plus aisément se soustraire à la taxe monétaire à supporter sa part de cette taxe, on la rendait moins lourde pour la masse du peuple. Mais le maximum, lorsqu’il était fixé trop bas ou lorsque la dépréciation continuait, amenait la ruine de ceux à qui on l’imposait; les plaintes n’en devenaient alors que plus générales, et l’affaiblissement de la valeur intrinsèque des monnaies, ou ce qui revient au même l’augmentation de leur valeur monétaire (d’où ces deux expressions, en réalité synonymes quoique en apparence fort différentes, affaiblissement des monnaies et augmentation des monnaies) était le plus redouté des impôts.

Les populations ne manquaient pas d’essayer de se soustraire à cet impôt onéreux et barbare. Quelquefois, elles refusaient d’accepter la nouvelle monnaie; mais pour que ce moyen réussît, il aurait fallu une entente générale des consommateurs de monnaie, et cette entente était impossible à établir. Comme la nouvelle monnaie avait cours légal et obligatoire, on s’exposait en la refusant à des pénalités que des individus isolés ne se souciaient pas d’encourir. Or, ceux qui l’avaient acceptée cherchaient aussitôt à s’en défaire, surtout dans les moments où elle subissait une dépréciation rapide. D’ailleurs, grâce au mystère dont on enveloppait à dessein les opérations monétaires et aux moyens que l’on employait pour dissimuler les affaiblissements, la nouvelle monnaie s’insinuait d’une manière sournoise dans la circulation, et sa présence n’y était révélée que lorsqu’il était trop tard pour arrêter son envahissement 1

Un autre moyen plus efficace de l’empêcher de se répandre consistait à changer l’étalon monétaire. A l’origine, cet étalon avait été, comme on sait, la valeur d’une livre pesant en monnaie d’argent, laquelle, le monnayage étant alors gratuit, équivalait à une livre d’argent non monnayé. Mais par le fait de l’établissement du seigneuriage et de l’affaiblissement successif de la valeur intrinsèque des espèces, bientôt suivi de l’affaiblissement de leur valeur monétaire, la livre étalon était devenue une valeur arbitraire, sujette à diminuer à chaque surémission des espèces affaiblies. Supposons maintenant qu’on eῦt substitué à l’étalon monnayé l’étalon métallique, qu’au lieu de stipuler en livres représentant une certaine quantité de monnaie que des affaiblissements de poids ou de titre diminuaient, et que des surémissions dépréciaient incessamment, on eῦt stipulé en marcs d’argent, que serait-il arrivé? C’est qu’on n’aurait plus été exposé, dans toutes les opérations à terme, à subir d’autre perte que celle provenant de la dépréciation ordinairement fort lente et peu sensible du métal; c’est qu’à mesure que la monnaie en circulation aurait baissé de valeur, sous l’influence combinée d’un affaiblissement et d’une surémission, les propriétaires de terres, de maisons, les prêteurs à intérêts, les ouvriers, les marchands ne la recevant plus qu’à son prix actuel et variable, mesuré sur un étalon fixe, en auraient exigé une quantité plus considérable, et que la perte résultant de la dépréciation eῦt été ainsi supportée infailliblement par ceux qui auraient commis l’imprudence d’accepter cet instrument de circulation sujet à se déprécier. Cela étant, il eῦt été beaucoup plus difficile au souverain d’émettre une monnaie dont la valeur intrinsèque se serait écartée notablement de sa valeur monétaire; car on aurait répugné bien davantage à assumer, en l’acceptant, le risque d’une dépréciation que l’on n’aurait pu désormais faire retomber sur d’autres, que la classe nombreuse des débiteurs, en particulier, n’aurait pu rejeter sur celle des créanciers. Avant d’accepter une nouvelle monnaie, on se serait enquis avec soin du risque de dépréciation, et si ce risque avait été considérable, on aurait, malgré toutes les défenses, continué de se servir des anciennes monnaies, plutôt que de recourir à la nouvelle. Faute de demande, celle-ci se serait alors promptement dépréciée, et l’opération eῦt été manquée. Aussi, chaque fois que les populations essayèrent de recourir à ce moyen de faire échouer l’impôt monétaire, les souverains ne manquèrentils pas de le leur interdire, en prohibant sévèrement le “compte en marcs 1 “

Enfin, les populations essayèrent de se soustraire aux maux de la taxe perçue sous forme d’un affaiblissement de la monnaie, en offrant de la remplacer par un autre impôt. Les souverains consentirent à cette substitution, ou, pour mieux dire, ils acceptèrent le nouvel impôt qu’on leur proposait en échange de la taxe monétaire, et ils prirent, en conséquence, l’engagement de ne plus affaiblir leurs monnaies. Telle fut l’origine de l’impôt du fouage et des aides1 Mais cet engagement, il était rare que les souverains persistassent à le tenir: chaque fois qu’ils étaient pressés par des besoins extraordinaires, ils ne manquaient pas de recourir, de nouveau, à l’affaiblissement de la monnaie, comme de nos jours ils recourent à l’émission du papier-monnaie, ce qui est, comme nous pourrons nous en assurer, le nec plus ultra de l’affaiblissement monétaire. Alors, les populations poussées à bout, recouraient parfois à l’émeute, c’est à dire à la force qui est la dernière raison des peuples comme celle des rois, et ce procédé leur réussissait quand les souverains n’étaient pas les plus forts.

Ce n’était toutefois, le plus souvent, que lorsque les besoins extraordinaires auxquels la taxe monétaire était destinée à pourvoir avaient cessé, que les affaiblissements cessaient à leur tour, ou bien encore lorsque la monnaie était affaiblie de telle sorte qu’il n’y avait plus que peu de profit à l’affaiblir davantage. On en revenait alors au régime de la monnaie forte, ou, pour nous servir de l’expression du temps, on enforcissait la monnaie, en démonétisant les espèces affaiblies et en les remplaçant par d’autres qui contenaient une forte proportion de valeur intrinsèque et ne laissaient, par conséquent, au souverain qu’un faible seigneuriage 1 Cependant, on ne rétablissait point l’étalon monétaire au point de départ de l’affaiblissement. Car on aurait ainsi provoqué une série de perturbations en sens inverse de celles que l’affaiblissement avait produites; on aurait spolié les débiteurs au profit des créanciers après avoir spolié les créanciers au profit des débiteurs, et fait succéder à une hausse excessive de toutes choses une baisse non moins excessive. Ordinairement on émettait la nouvelle monnaie pour une valeur un peu plus élevée que celle à laquelle avait fini par tomber l’ancienne, et l’étalon monétaire se trouvait ainsi dégradé de la plus grande partie de la dépréciation qu’il avait subie pendant l’affaiblissement; mais l’augmentation de la valeur intrinsèque des pièces assurait du moins les populations contre une dépréciation éventuelle aussi longtemps que durait ce régime de monnaie forte.

Les époques auxquelles les monnaies ont été affaiblies sont nombreuses. On doit signaler surtout, comme les plus désastreuses, celles de Philippe le Bel, du roi Jean et de Charles VI; c’est à ces époques que se rapportent les principales chutes de valeur de l’étalon 1 En temps ordinaire, c’est à dire lorsque des besoins urgents n’obligeaient point les souverains à recourir aux affaiblissements, le monopole du monnayage était mieux géré qu’on ne le suppose d’habitude. Tantôt ce monopole était affermé, ce qui était le mode d’exploitation le plus écono mique(1), tantôt il demeurait en régie; mais quel que fῦt le mode d’exploitation, le souverain se contentait d’en tirer un profit ou seigneuriage modéré. Toutefois, même en temps ordinaire, l’instrument monétaire était soumis à l’influence de plusieurs causes de dégradation, dont on ne réussissait pas toujours à le préserver, malgré les mesures qui étaient prises pour atteindre ce but. Nous en donnerons un court aperçu.

La concurrence des monnaies contrefaites, de la fausse monnaie et des monnaies étrangères, figurait au nombre des principales causes de dégradation de l’instrument monétaire. Lorsque la traite sur les monnaies était considérable, lorsqu’il existait, en conséquence, une grande différence entre la valeur métal-lique et la valeur monétaire des espèces, la contrefaçon de la monnaie devenait une industrie fort avantageuse, comme pourrait l’être encore aujourd’hui celle de la monnaie de billon, puisque cette monnaie ne contient guère que le tiers ou la moitié de sa valeur en métal. On pratiquait donc la contrefaçon sur une grande échelle, surtout aux époques où l’imperfection des procédés de fabrication des espèces en rendait l’imitation facile. Tantôt on faisait de la contrefaçon pure et simple; tantôt les contrefacteurs augmentaient encore leurs bénéfices en accroissant la proportion de l’alliage, ce qui constituait, à proprement parler, le faux monnayage. La contrefaçon pure et simple se pratiquait surtout lorsque la monnaie était faible, et elle donnait d’autant plus de bénéfice qu’il y avait plus de différence entre la valeur métallique des espèces et leur valeur monétaire. Le faux monnayage se pratiquait davantage sous le régime de la monnaie forte, parce que la contrefaçon pure et simple des espèces fortes n’aurait donné qu’un profit insuffisant pour couvrir les risques de cette fabrication interlope1 .

A la concurrence des espèces contrefaites ou fausses, venait encore se joindre celle des espèces étrangères qui s’infiltraient dans la circulation, tantôt par suite de la tolérance ou plutôt de la nonchalance de l’administration, tantôt malgré les prohibitions dont elles étaient frappées1 . Ces monnaies étaient, à la vérité, affectées le plus souvent à des emplois auxquels la monnaie indigène n’était pas propre. Ainsi, par exemple, elle servait pour l’épargne. On ne thésaurisait guère que des monnaies fortes, et quand il n’en existait pas assez dans le pays, on y suppléait au moyen de celles de l’étranger. Les piastres fortes d’Espagne, en particulier, furent longtemps affectées à cette destination1 . Mais ces monnaies faisaient aussi une concurrence plus directe aux monnaies indigènes, en entrant dans la circulation et en grossissant ainsi l’offre de la monnaie, la demande demeurant la même. En admettant toutefois que cette concurrence fῦt demeurée toujours parfaitement libre, elle eῦt été salutaire au lieu d’être perturbatrice. En effet, si les espèces étrangères avaient pu circuler d’une manière permanente, à leur cours naturel, on n’aurait pas manqué de se servir des meilleures, et cette concurrence aurait obligé le souverain à fournir désormais de bonne monnaie à ses consommateurs, sous peine de perdre tout ou partie de son débouché monétaire. Mais les choses ne se passaient pas ainsi. Tantôt les espèces étrangères étaient admises ou tolérées sur le marché, et alors elles affluaient en faisant baisser la masse du numéraire en circulation. Tantôt, elles en étaient expulsées, et leur expulsion faisait hausser le numéraire restant. On ajoutait encore au désordre en les taxant. Lorsque, comme il arrivait quelquefois, le prix auquel on les taxait était supérieur à celui de la monnaie indigène, lorsque les particuliers avaient en conséquence plus d’avantage à exporter des métaux précieux pour importer en échange des monnaies étrangères que de transformer ces métaux en monnaies indigènes, les espèces étrangères affluaient et les espèces indigènes disparaissaient. On remédiait alors au mal en les taxant trop bas, ce qui provoquait leur expulsion après une série de perturbations en sens inverse.

A ces causes extérieures de perturbation, venaient s’en joindre d’autres qui provenaient de la mauvaise gestion intérieure du monopole du monnayage, de l’ignorance ou de la méconnaissance des conditions naturelles et nécessaires qu’il fallait observer pour maintenir enbon état l’instrument monétaire. Les perturbations les plus ordinaires provenaient de l’étalonnage vicieux de la monnaie d’or ou de l’émission excessive de la monnaie de billon. A quoi on peut ajouter encore la négligence à retirer les espèces usées ou rognées.

Lorsqu’on établissait une mauvaise proportion entre l’or et l’argent; lorsque, par exemple, la proportion naturelle étant de 1 à 12, on la fixait de 1 à 13, c’est à dire lorsqu’on admettait au monnayage 1 marc d’or comme valant 13 marcs d’argent, tandis qu’il n’en valait en réalité que 12, que devait-il arriver? C’est que ceux qui faisaient monnayer un marc d’or obtenant une valeur égale à celle qu’ils auraient obtenue en faisant monnayer 13 marcs d’argent, tandis qu’ils pouvaient se procurer dans le commerce un marc d’or en échange de 12 marcs d’argent, chacun devait faire frapper de préférence de la monnaie d’or, et même, lorsque le prix de façon n’était pas compris pour une part trop forte dans la valeur de la monnaie d’argent, on avait intérêt à fondre celle-ci pour en échanger le métal contre de l’or qui produisait, monnayé, une valeur plus grande. La monnaie d’argent disparaissait en conséquence, la monnaie d’or prenait sa place et l’étalon monétaire se dégradait de la différence. Lorsque c’était au contraire l’argent qui était surévalué, la monnaie d’or était expulsée et l’étalon se dégradait encore.

Enfin, lorsque la monnaie de billon, que le souverain émettait pour son propre compte, était frappée avec ou sans dessein, en quantité surabondante, on ne manquait jamais de voir se produire les phénomènes que nous avons décrits plus haut, savoir: l’expulsion des monnaies supérieures et la dégradation de l’étalon, jusqu’à ce qu’on eῦt retiré l’excédant qui provoquait ces perturbations, et, d’après Henry Poullain, c’était là de toutes les causes du désordre des monnaies la plus fréquente et la plus dangereuse 1 .

La négligence à retirer de la circulation les pièces usées ou rognées doit encore être citée parmi les causes des perturbations monétaires. Aussi longtemps que ces monnaies avaient cours, chacun s’efforçait de les faire passer, ne se souciant pas de supporter, surtout lorsque la traite était élevée, la perte de la différence existant entre leur valeur intrinsèque et leur valeur monétaire. Mais alors qu’arrivait-il? C’est que les pièces usées ayant cours comme celles qui étaient en bon état, on rognait les pièces neuves et la circulation n’était bientôt plus remplie que de mauvaises pièces. On avait beau en frapper de nouvelles, elles subissaient le même sort, malgré les pénalités comminées contre les rogneurs de monnaie. Le seul remède à ce mal, qui se fit d’ailleurs plus sentir en Angleterre qu’en France, où l’on ne laissait guère aux monnaies le temps de vieillir, consistait à retirer les anciennes espèces, à mesure qu’elles venaient à s’user 1 .

Mais ceci soulevait une question fort intéressante et fort débattue, savoir qui devait supporter le frai ou l’usure des espèces. Il est juste que ceux qui se servent de la monnaie en supportent l’usure, cela ne saurait guère être contesté. Cependant, dans la pratique, il serait impossible d’obliger chacun de ceux qui ont contribué à user une pièce de monnaie à payer sa part de l’usure, et il serait injuste d’obliger le dernier consommateur qui a accepté une pièce arrivée, peu à peu, au point presque insaisissable où elle cesse d’être propre à la circulation, à payer pour tous, en mettant à sa charge le montant total de l’usure. Que faire donc? La combinaison la plus équitable consisterait à ajouter au prix de façon du monnayage un tantième pour l’amortissement du frai, en tant du moins que ce frai proviendrait de l’usure naturelle des pièces, et, à stipuler, en conséquence, au bout d’un certain délai calculé d’après la longévité naturelle des différentes sortes de monnaies, le retrait par l’établissement monétaire des espèces vieillies et impropres à circuler davantage. C’était ainsi, du reste, que les choses se pratiquaient d’ordinaire. Mais on en tirait une conséquence fausse, savoir que la monnaie ne cessait point d’appartenir au souverain, qu’il la prêtait seulement au public; d’où l’on faisait découler son droit de défendre non seulement de la rogner, mais encore de la fondre. Que l’on sévit contre les rogneurs de monnaie, comme enfreignant les conditions du contrat passé entre le monétaire et le public, comme aggravant d’une manière artificielle et frauduleuse l’usure des espèces, rien de plus juste. Mais que l’on défendît de les fondre, comme si elles n’avaient pas cessé d’appartenir au souverain, c’était commettre un abus de pouvoir. Sansdoute, les consommateurs de monnaie n’avaient pas le droit de contrefaire l’effigie monétaire, pas plus que toute autre marque de fabrique: en revanche, ils avaient le droit d’user à leur guise de la marchandise portant cette effigie, puisqu’ils l’avaient acquise. Du reste, le billonnage ou fonte de la monnaie ne devenait avantageux au consommateur et dommageable au producteur que dans des circonstances exceptionnelles: 1° lorsque le souverain frappait de la monnaie tellement forte qu’il ne couvrait pas même ses frais de monnayage. Alors il arrivait fréquemment que l’on trouvât avantage à fondre cette monnaie forte, pour transporter le métal dans un pays où la même quantité d’étoffe métallique produisait une valeur monétaire plus grande 1 ;2° lorsque le souverain, en émettant une monnaie affaiblie, voulait reprendre la monnaie forte à un taux inférieur à sa valeur métallique; il avait encore intérêt à empêcher qu’on ne la fondît. Ces cas exceptés, le billonnage lui procurait un accroissement de bénéfices, puisque chaque pièce fondue devait être remplacée, et qu’il était investi du monopole du monnayage 1 .

Quoi qu’il en soit, grâce à une longue pratique et à de nombreuses écoles, on avait fini par bien connaitre les conditions qu’il fallait remplir et observer pour mettre au service du public un bon instrument monétaire, et l’on avait réalisé, sous ce rapport, des progrès notables. Dans la seconde moitié du XVIII^e siècle, par exemple, le régime monétaire français était, au témoignage de Jacques Steuart, le plus parfait qui existât 1 . La meilleure preuve de sa supériorité, c’est que certaines monnaies fran çaises, telles que les louis d’or, circulaient non seulement en France, mais encore dans toute l’Europe pour leur entière valeur monétaire, bien que le prix de façon (brassage et seigneuriage) fῦt compris dans cette valeur pour environ 8 p. c.

Mais, on n’en était pas revenu à ce bon règlement des monnaies, après un ricorso de 1200 ans, occasionné par l’invasion des barbares, sans traverser de nombreuses périodes de désordres monétaires qu’accusaient les fluctuations et l’affaiblissement successif de l’étalon. On doit maintenant comprendre de quelle façon ces fluctuations et cet affaiblissement s’étaient produits. A l’origine, l’étalon monétaire, légué par les Romains à leurs successeurs barbares, consistait dans la valeur d’une livre romaine de 12 onces ou 6144 grains équivalant à 326 grammes d’argent fin, ou, pour être plus exact, d’une livre pesant d’argent monnayé équivalant à une livre d’argent fin non monnayé, le monnayage étant gratuit. Mais bientôt, les souverains barbares recommencèrent à faire payer un prix de façon pour la monnaie. Que devait-il arriver alors? Évidemment que la livre pesant d’argent monnayé devait valoir une livre d’argent métal plus le montant des frais de monnayage. La livre monétaire devait hausser, en conséquence, et c’est probablement cette hausse qui a fait croire à M. Guerard que le poids de la livre avait été augmenté sous Pépin, chose tout à fait inexplicable et invraisemblable, tandis que sa valeur seule s’était accrue par l’imposition du seigneuriage. Mais lorsque après avoir rétabli le seigneuriage que les Romains avaient abandonné, on eut recours aux affaiblissements, pour augmenter les bénéfices du monétaire, et surtout pour lui créer des ressources extraordinaires dans les moments de besoins urgents, la dépréciation de la livre devint, comme nous l’avons vu, la conséquence inévitable de cette pratique. L’affaiblissement se pratiquait, en effet, de deux façons: 1° par la diminution du poids ou du titre des espèces, autrement dit de leur valeur intrinsèque en métal, leur valeur monétaire demeurant la même; 2° par l’augmentation de leur valeur monétaire, leur valeur intrinsèque demeurant la même. Mais, dans les deux cas, il fallait employer le procédé de l’émission forcée pour substituer les espèces affaiblies aux espèces fortes. L’emploi de ce procédé amenait des surémissions qui faisaient tomber communément la valeur monétaire des nouvelles espèces de toute la quantité de l’affaiblissement opéré dans la valeur intrinsèque. D’abord, on fabriquait une quantité de monnaie pesant et valant une livre avec une livre d’argent métal; ensuite, le seigneuriage étant imposé, on fabriqua avec une livre d’argent métal une quantité de monnaie pesant encore une livre, mais valant davantage de tout le montant du seigneuriage. La livre d’argent monnayé, servant d’étalon monétaire, cessa dès lors et pour toujours d’être l’équivalent de la livre d’argent métal pour devenir une valeur artificielle, que la diminution progressive de l’étoffe métallique dont on se servait pour la produire devait incessamment affaiblir. Après l’avoir produite, en mettant en œuvre une livre pesant d’argent métal, on n’employa plus qu’une fraction de plus en plus faible de ce poids primitif, en bénéficiant chaque fois de la différence, et comme par le fait des surémissions, la chute de la valeur monétaire des espèces manquait rarement de suivre celle de leur valeur intrinsèque, la livre étalon finit par ne plus représenter que la valeur d’une fraction minime de la livre originaire. En 1295, par exemple, le marc d’argent fin de 8 onces on 4608 grains vaut déjà 2 livres 18 s., ce qui donne pour équivalent de la livre monétaire à cette époque, non plus la valeur d’une livre pesant d’argent de 6144 grains ou 326 grammes, mais celle de: ou, ce qui revient au même, la valeur d’un poids d’argent fin de 1589 grains ou 84. 50 grammes. Enfin, de chute en chute, la livre monétaire finit par n’être plus que la représentation de la valeur d’un poids de: , c’est à dire de 84 1/2 grains ou 4. 48 grammes.

Essayons encore, au moyen d’une simple hypothèse fondée sur l’état actuel des choses, de rendre tout à fait sensible la cause de cette dégradation successive de la livre monétaire. Notre étalon est actuellement le franc d’argent, c’est à dire un poids d’argent monnayé de 5 grammes à 9/10^es de fin. Le monnuayage coutant fr. 1,50 par kil., et le gouvernement fabricant avec un kil. d’argent à 9/10^mes de fin 40 pièces de 5 fr. soit fr. 200, la valeur du franc, étalon monétaire, peut s’exprimer ainsi: . Outre les espèces d’argent et d’or que le gouvernement fait fabriquer à bas prix pour le compte des particuliers, il fabrique aussi, comme on sait, de la monnaie de cuivre, de bronze ou de nickel qui ne contient qu’environ la moitié ou même le tiers de sa valeur intrinsèque en métal et sur laquelle il réalise par conséquent un bénéfice considérable.

Supposons maintenant que le gouvernement soit pressé par des besoins d’argent extraordinaires et qu’il n’ait plus d’autre ressource que son monopole monétaire, comment devra-t-il s’y prendre pour augmenter le produit actuellement insignifiant de ce monopole? Il pourra d’abord élever son prix de monnayage, le porter par exemple de fr. 1,50 par kil. à fr. 15 et même davantage. Cependant il ne pourra se procurer un supplément notable de ressources, au moyen de cet exhaussement du prix du monnayage , qu’à une condition, savoir d’expulser du marché l’ancien approvisionnement monnayé à raison de fr. 1,50 pour le remplacer par le nouveau, à monnayer à raison de fr. 15. Supposons que l’instrument monétaire se compose de 10 millions de kil. d’argent monnayé, constituant une valeur de 2 milliards, le gouvernement pourra, en remplaçant cet approvisionnement, réaliser, à raison de fr. 15 par kil., un bénéfice brut de 150 millions, dont il y aura à déduire seulement les frais peu élevés de la façon.

Cette nécessité de vider le marché monétaire étant bien comprise, le gouvernement décrétera d’abord l’augmentation du prix de façon des espèces, et pour éviter de rien changer à leur valeur, il prendra cette augmentation sur le métal apporté au monnayage, dont il retranchera l’équivalent de fr. 15 ou 75 gr. à 9/10^mcs de fin par kil. Les nouvelles espèces seront donc affaiblies relativement aux anciennes de fr. 15—1,50 ou fr. 13,50 par kil., soit sur le poids ou sur le titre. Mais, en admettant que le public consente à les accepter, qu’elles trouvent un débouché régulier, leur valeur monétaire ne pourra tomber au dessous de celle des anciennes, sinon il y aurait perte à les faire monnayer. Seulement, il s’agit de leur procurer ce débouché, en déterminant, chose qui paraît impossible au premier abord, les consommateurs à se dessaisir de leurs espèces fortes pour les remplacer par des espèces affaiblies. Pour obtenir ce résultat, duquel dépend la réussite de l’opération, que fera le gouvernement? Il annoncera qu’il reçoit la nouvelle monnaie sur le même pied que l’ancienne et il autorisera les débiteurs à s’acquitter également sur ce pied; il établira même des pénalités contre ceux qui feraient une différence entre les deux monnaies; enfin il déclarera qu’au bout d’un certain délai l’ancienne monnaie cessera d’avoir cours, et que ceux qui continueront à l’offrir et à la faire circuler seront mis à l’amende ou même pis; en revanche, qu’il la recevra au pair ou même avec une légère prime à l’hôtel des monnaies. Que si, comme il y a apparence, ces mesures de compulsion ne suffisent pas encore, si le public persiste à se servir de la monnaie forte malgré le risque d’amende ou de prison attaché désormais à l’emploi de cette monnaie prohibée, si, en conséquence, on n’apporte point à l’hôtel des monnaies de matière à transformer en espèces nouvelles faute d’une demande suffisante pour ces espèces, le gouvernement devra recourir à l’expédient extrême du monnayage forcé. Il obligera, en invoquant la nécessité publique, les détenteurs de la matière première à en faire monnayer une certaine quantité de manière à augmenter l’offre du numéraire tout en diminuant celle du métal (et il suffit comme on sait d’une variation extrêmement faible de l’offre pour en déterminer une beaucoup plus considérable dans le prix 1 . Le monnayage forcé engendrera la baisse du numéraire et la hausse du métal. Celui-ci tendra à sortir du numéraire en baisse pour rentrer dans le stock métallique en hausse. On commencera à fondre les espèces qui contiennent la plus grande quantité d’étoffe métallique, c’est à dire les anciennes espèces. Mais le gouvernement intervient alors de nouveau: il prohibe la fonte des espèces; il prohibe aussi l’exportation du métal, de manière à ne laisser aux anciennes espèces, dont la valeur métallique tend maintenant à dépasser la valeur monétaire, d’autre issue que l’hôtel des monnaies, où il les reçoit avec prime. On a donc intérêt à les y porter, et les nouvelles espèces prennent la place des anciennes. Le gouvernement réalise sur la masse composant l’instrument démonétisé un bénéfice brut de fr. 15 par kil., dont il faut déduire: 1° les frais de monnayage; 2° le montant de la prime allouée pour hâter l’apport des anciennes espèces; 5° la dépréciation que le monnayage forcé a occasionnée dans la masse du numéraire; mais, si l’opération est bien conduite (au point de vue fiscal, cela s’entend), ces déductions n’auront qu’une faible importance. La dépréciation du numéraire, par exemple, ne sera que temporaire; elle cessera dès que le gouvernement n’aura plus besoin de recourir au monnayage forcé, et l’étalon monétaire, un moment altéré, pourra en conséquence se trouver rétabli tel qu’il était auparavant.

Jusque-là l’altération de la qualité de l’instrument monétaire n’aura pas causé de grands maux aux consommateurs de monnaie; et ils ne s’en ressentiraient que faiblement si le gouvernement évitait d’en augmenter l’offre sans avoir égard à l’état de la demande. Mais pour transformer cet instrument que nous avons supposé d’un poids de 10 millions de kil., il a retenu fr. 15 ou 75 gr. par kil.; ce qui lui a rendu, en totalité, 75,000 kil. Que va-t-il faire de cette quantité de métal? Le parti le plus sage serait de la vendre comme métal; mais ce ne serait pas le parti le plus lucratif. Car en la monnayant pour son propre compte, ou mieux encore en l’échangeant contre de l’étoffe du billon, sur lequel il obtient un prix de façon de 50 ou même de 75 p. c., il pourra faire produire à ces 75,000 kil. de métal une valeur bien plus considérable que s’il se bornait à les exposer en vente à l’état de matière première. Si les besoins continuent à être urgents, il ne manquera pas de recourir à ce nouvel expédient; mais alors aussi commenceront les grandes perturbations du marché monétaire et l’affaiblissement décisif de l’étalon.

Supposons qu’il transforme le rendement métallique de l’opération en monnaie d’argent, en pièces de 5 fr. par exemple, qu’arrivera-t-il? C’est que l’offre se trouvant accrue, au delà de la proportion où elle fait équilibre à la demande au niveau de 5 fr., la valeur des espèces baissera. Jusqu’où baissera-t-elle? Elle pourra baisser jusqu’au niveau de la valeur métallique de la monnaie affaiblie, et alors l’étalon subira une diminution de valeur égale au montant de l’affaiblissement. Cette dégradation de la mesure des valeurs se manifestera par une hausse du prix de toutes choses et, en particulier, de l’argent métal. Au lieu de fr. 198,50 le kil., l’argent vaudra fr. 213,50 mais la chute de la valeur de l’étalon sera bien plus considérable encore si, après avoir employé une partie du métal résultant de l’opération à fabriquer des pièces de 5 francs jusqu’à ce qu’il n y trouve plus de profit, le gouvernement se sert du restant pour acheter du cuivre ou du nickel, et s’il multiplie à l’excès sa monnaie de billon sur laquelle il réalise non pas 15 p. c., mais 50 p. c. ou même 75 p. c. de bénéfice.

Supposons donc que, reduit aux abois, il ait recours à ce dernier expédient, si bien décrit par Henry Poullain, et qu’il multiplie indéfiniment sa monnaie de billon, que se passera-t-il? D’abord, le gouvernement devra étendre autant que possible le débouché de cette monnaie inférieure en autorisant les débiteurs à s’en servir pour toute sorte de paiements. Ensuite, il lui suffira de continuer d’en émettre pour chasser de la circulation les monnaies d’or et d’argent, dont la valeur métallique haussera à mesure que le billon se multipliera, mais qui perdront par là-même leur débouché monétaire, car tout débiteur préférera s’acquitter avec du cuivre plutôt que de payer une prime pour s’acquitter avec de l’or ou de l’argent. Les monnaies d’or ou d’argent seront donc fondues ou réservées comme instruments d’épargne; en tous cas, elles disparaîtront de la circulation, et le débouché ouvert au billon se trouvera, en conséquence, bientôt porté à son maximum. L’accroissement de ce débouché empéchera la baisse du billon, et s’il a baissé, elle le fera remonter. Les choses iront ainsi, sans que le billon subisse une baisse appréciable, jusqu’à ce que le vide laissé par le retrait de l’or et de l’argent soit comblé. Seulement les transactions seront gênées par la substitution d’un instrument de circulation lourd, incommode et chargé d’un gros risque de dépréciation à un instrument plus commode et moins dépréciable. Mais si les besoins du gouvernement persistent, il continuera ses émissions, et alors commencera sur une large échelle la dépréciation du billon. Comment se manifestera-t-elle? Par la hausse de tous les produits ou services qui s’échangent contre de la monnaie, y compris bien entendu les métaux précieux. Le kilogramme d’argent montera successivement de fr. 198,50 à fr. 250, 300, 400, à mesure que la dépréciation deviendra plus forte, et tous les autres produits ou services suivront la même progression, à l’exception de ceux qui ont été antérieurement vendus ou loués à terme ou qui se trouvent en présence d’une demande insuffisante. Peut-être le souverain aura-t-il alors recours au maximum pour repartir plus équitablement, entre les différentes classes de la population, le dommage spécialement infligé à quelques-unes par la dépréciation de l’instrument des échanges. Mais si les surémissions continuent, le maximum ne fera que substituer un injustice à une autre: à moins qu’on ne l’élève à mesure que la monnaie se déprécie, il accablera d’un poids de plus en plus lourd ceux qui y auront été soumis, il agira comme une confiscation progressive. Cependant, les émissions pourront-elles continuer toujours? Non! Un moment arrivera où l’accroissement de la quantité du billon en fera baisser la valeur monétaire à peu près au niveau de la valeur métallique, et à ce moment, le gouvernement ne trouvera plus aucun profit à en frapper. Que s’il persistait néanmoins, la valeur du billon tomberait au dessous de celle de sa matière première, il le frapperait à perte, et, de plus, on s’empresserait de le fondre à mesure qu’il le frapperait. Arrivé à ce point, il sera donc obligé de renoncer à émettre du billon; mais déjà auparavant, c’est à dire au moment où ses bénéfices sur le monnayage du billon commençaient à tomber au dessous des fr. 15 par kil. qu’il réalisait sur le monnayage de l’argent, il aura eu intérêt à abandonner le billon pour revenir à l’argent. Ce retour à la monnaie forte sera pour lui une nouvelle source de profits: 1° si l’argent reprend la place qu’a usurpée le billon; 2° si le retrait du billon s’opère à un taux assez bas, pour que les frais de ce retrait n’atteignent pas les bénéfices à réaliser sur l’émission de l’argent. Or, ceci dépendra du niveau auquel on rétablira l’étalon monétaire.

Pendant le cours des opérations que nous venons d’esquisser, qu’est devenu cet étalon? C’est toujours le franc, mais ce franc ne consiste plus, comme à l’origine, en un poids d’argent monnayé de 5 grammes à 9/10 de fin. Il consiste dans une quantité de 20 pièces de 5 centimes, ou de cent pièces d’un centime de cuivre lesquelles, après avoir été au début réellement l’équivalent d’un poids d’argent monnayé de 5 grammes à 9/10 de fin ont fini par n’en plus valoir que la moitié ou même le tiers. Les personnes qui payent ou qui contractent alors en francs ne fournissent ou ne promettent de fournir, en réalité, que la moitié ou même le tiers de la valeur du franc primitif. De là, de nouvelles perturbations lorsqu’il s’agit de revenir au régime de la monnaie forte. Peut-on rétablir l’ancien franc et obliger ainsi tous ceux qui ont contracté sous le régime du franc déprécié à fournir à leurs créanciers une valeur double ou triple de celle qu’ils se sont engagés à livrer? Ce serait provoquer de nouveaux désastres, spolier les débiteurs après avoir spolié les créanciers, et susciter, après une hausse successive, une baisse soudaine de toutes choses. L’intérêt général des consommateurs de monnaie ne commande donc pas d’en revenir à l’ancien étalon, et, d’un autre côté, le gouvernement est intéressé à consolider l’étalon déprécié au niveau où la dépréciation l’a amené, afin de réduire au minimum les frais du retrait du billon démonétisé. Que si, par exemple, le franc de cuivre n’est plus que l’équivalent de 2 gr. d’argent au lieu de 5, le gouvernement est intéressé à fabriquer des francs de 2 gr., car il ne subira à ce taux aucune perte sur le billon démonétisé qui sera rapporté à l’hôtel des monnaies. Il y a apparence donc qu’il consolidera l’étalon au taux qui sera le plus avantageux pour lui, c’est à dire au taux le plus bas, et, en admettant que des opérations de ce genre se renouvellent fréquemment, l’étalon subira des affaiblissements successifs: de même que la livre monétaire, qui au temps de la domination romaine consistait dans la valeur d’une livre pesant d’argent, était descendue, dans les dernières années du XVIII^e siècle, à la valeur de 4 1/2 grammes environ, le franc pourra descendre jusqu’à la valeur actuelle du centime.

Si nous nous sommes étendu, d’une manière peut-être surabondante sur ces explications, c’est à cause des erreurs graves qui n’ont point cessé d’obscurcir les questions monétaires. S’il est vrai, comme l’affirment les métallistes, que la valeur de la monnaie réside tout entière dans la matière première métallique dont elle est composée, et qu’il soit par conséquent impossible d’attribuer à une pièce de monnaie une valeur supérieure à celle du métal qu’elle contient, les opérations monétaires des anciens souverains deviennent tout à fait absurdes et inexplicables, car ils n’auraient jamais pu, dans ce système, tirer le moindre profit de l’affaiblissement de la valeur intrinsèque de leurs espèces. Dans ce système encore, la circulation du billon, c’est à dire d’une monnaie qui ne contient guère plus de la moitié de sa valeur en métal, présente un problème complétement insoluble. D’un autre côté, s’il est vrai, comme l’ont prétendu quelques écrivains de l’école mercantile, que la valeur des monnaies dépende uniquement de la volonté du souverain, quelle que soit la quantité des émissions, on peut en émettre sans limite aucune, en réduisant, d’une manière illimitée aussi, la quantité de l’étoffe métallique dont on les fabrique. Il est certain que la vérité n’est ni dans l’un ni dans l’autre de ces deux systèmes et qu’il faut la chercher dans une observation plus complète des faits.

Que nous enseigne donc l’observation des faits? Que la valeur de la monnaie se forme comme celle de toutes les marchandises par l’action de la double loi de l’offre et de la demande et des frais de production. En vertu de cette double loi, la valeur des choses finit toujours, comme on sait, par tomber au niveau de leurs frais de production, ce qui semblerait, au premier abord, donner raison aux métallistes, les frais de production de la monnaie résidant en presque totalité dans la valeur du métal dont elle est faite. Mais ce à quoi les métallistes n’ont pas pris garde: c’est que la production de la monnaie a été de tous temps un monopole, d’où il résulte qu’en étudiant les phénomènes monétaires, il faut avoir égard aux perturbations que le monopole a le pouvoir d’apporter dans le règlement du prix des choses. Ainsi, le monopoleur, étant le maître de l’un des deux termes de la loi de l’offre et de la demande, peut empêcher et empêche en effet communément l’offre du produit monopolisé de faire équilibre à la demande au niveau des frais de production: il peut maintenir et il maintient le prix courant de ce produit fort au dessus de son prix naturel. S’il s’agit de monnaie, le souverain investi du monopole du monnayage peut, en conséquence, comme tout autre monopoleur, élever la valeur monétaire des espèces bien au dessus de leur valeur métallique ou intrinsèque.

Quel rôle joue donc la valeur métallique ou intrinsèque des espèces dans ce régime? Elle n’est point, comme l’affirment les métallistes, le fondement de la valeur de la monnaie; elle est simplement une garantie contre l’abaissement artificiel de sa valeur. Quand une monnaie renferme, comme en Angleterre, la totalité, ou, comme actuellement en France, la presque totalité de sa valeur en étoffe métallique, on est assuré qu’elle ne pourra subir d’autre dépréciation que celle même de l’étoffe dont elle est faite. Quand, au contraire, une monnaie ne renferme qu’une partie de sa valeur en métal, les 9/10, les 2/3, la 1/2 ou le 1/3, elle est soumise, en cas de surémission, à un risque de dépréciation égal à la différence existant entre sa valeur intrinsèque et sa valeur monétaire. Voilà tout.

L’esquisse historique que nous venons de tracer de l’ancien régime monétaire renferme, croyons-nous, la preuve irréfutable de la vérité de cette théorie. Que si nous avions maintenant à porter un jugement sur ce régime, nous n’oserions point, en vérité, nous montrer trop sévère. Sans doute, les souverains de l’ancien régime ont abusé du monopole du monnayage, et les expédients dont ils se sont servi pour élever artificiellement le produit de ce monopole aux dépens des consommateurs de monnaie peuvent être à bon droit condamnés; mais y a-t-on renoncé de nos jours? Si l’on a cessé d’affaiblir les monnaies de métal, ce n’est point, hélas! parce que les gouvernements sont devenus moins besoigneux ou plus honnêtes, c’est tout simplement parce qu’ils ont découvert un procédé d’affaiblissement infiniment plus économique et plus productif, en substituant le papier au métal. Grâce à ce “progrès”, le monopole du monnayage est devenu de nos jours, comme il nous sera facile de nous en assurer, beaucoup plus funeste aux consommateurs qu’il n’avait pu l’être à aucune époque de l’ancien régime.

[1.]Voir nos Questions d’économie politique et de droit public. — De la dépréciation de l’or, t. Ier, p. 305.

[1]“Dans chaque État, lisons-nous dans le remarquable Traité des monnaies de Henry Poullain, conseiller à la cour des monnaics sous le règne de Louis XIII, dans chaque État, selon son étendue et fertilité, il doit y avoir certaine quantité de monnaie usuelle pour entretenir le trafic, lequel aucuns subdivisent en plusieurs façons; je n’en ferai ici que de deux sortes, afin d’en faciliter l’intelligence.

“L’un et premier est celui qui se fait chez l’étranger par les nôtres qui vont acheter de leurs marchandises et pour le payement desquelles ils leur portent nos bonnes espèces d’or et d’argent, principalement celles d’or, comme les plus estimées à présent par tous nos voisins. A celui-ci on peut ajouter le payement qui se fait des pensions étrangères, celles des ambassadeurs et autres semblables dépenses; comme pensions et voyages d’aucuns particuliers, pour lesquels nos dites espèces d’or et d’argent sont semblablement transportées hors de l’État.

“L’autre sorte de trafic est celui qui se fait dans l’État par les régnicoles mêmes et de marchand à marchand. A celui-ci, l’on doit comprendre le revenu ordinaire en argent de tous les particuliers y résidant, de quelle qualité ou condition qu’ils soient, comme baux de maisons, de fermes, arrérages de rentes, gages, pensions, appointements et autres revenus qui consistent en recettes et en dépenses.

“Pour entretenir ces deux sortes de trafic, faut que ledit État soit rempli, savoir pour celui qui se fait en dehors avec l’étranger de bonnes espèces d’or et d’argent, l’étranger ne faisant aucune estime de celles de billon ou cuivre, et pour celui qui se fait au dedans dudit État et entre les régnicoles, l’on se sert de la monnaie courante, pour bonne ou mauvaise qu’elle soit.

“Ainsi donc, en tout État, selon qu’il est grand, fertile et plein de denrées et marchandises nécessaires et utiles à la vie humaine, il doit aussi y avoir proportionnément certaine quantité d’espèces de monnaie, limitée, pour l’entretien du trafic et commerce qui se fait en icelui. Autrement les habitants y demeurant ne pourraient vendre aux leurs mêmes, ce qui leur serait utile, ni pareillement ne pourraient acheter de l’étranger ce qui leur serait nécessaire.

“Cette quantité d’espèces, autrefois, a été estimée en France de sept à huit millions de livres.” (Henry Poullain, Traité des monnaies, p. 63, 66).

[1]“La diminution de l’approvisionnement monétaire par le frai ou l’usure des pièces est fort lente. Consultons à ce sujet un des hommes qui ont le mieux étudié la question des monnaies, M. Michel Chevalier.

“Des expériences fort soignées, faites en France sous la direction de MM. Dumas et de Colmont, sur un très grand nombre de pièces de 5 francs (400,000 pièces), interprétées ensuite, à l’aide des formules du calcul des probabilités, par M. Libri, ont conduit à cette conclusion que “la loi du frai paraît être uniforme, ou à fort peu de chose près, pendant toute la durée de la circulation des monnaies, et que l’on peut l’évaluer, pour les pièces de 5 fr. à 4 milligrammes par an et par pièce.” C’est 16 parties sur 100,000 ou 1 sur 6,250.

“Les expériences anglaises de la fin du dernier siècle faisaient ressortir le frai à peu près au même chiffre que celles de MM. Dumas et de Colmont, pour les couronnes dont les dimensions diffèrent peu de celles de nos pièces de 5 fr., mais à une fraction beaucoup plus forte pour les moindres pièces. Ainsi, pendant un intervalle de onze ans (de 1787 à 1798), les pièces anglaises d’argent de divers calibres, déjà usées au point de ne plus offrir d’empreinte, et par conséquent un peu moins exposées à souffrir du passage de main en main, avaient perdu comme il suit, en moyenne, chaque année:

“M. Jacob a tiré des expériences de 1826 la conclusion que la monnaie d’or perd annuellement un huit centième de son poids, et celle d’argent deux centièmes. Les expériences de 1807, d’après l’interprétation qu’il y donna, accuseraient un frai annuel d’un sur 1050, pour les pièces d’une guinée, et d’un sur 460 pour les demi-guinées.

“Quant à l’argent, prenant pour base le schelling, qui est la pièce la plus multipliée et la plus courante, il adopte la proportion de l sur 200 en nombre rond.

“Quant à l’or, la masse des demi-guinées n’étant que le dixième de celle des guinées, il adopte pour moyenne générale du frai, 1 sur 950.

“La monnaie éprouve d’autres pertes que le frai. Il s’en enfouit une certaine quantité; il s’en égare des pièces qui ne retombent plus entre les mains des hommes; la mer en absorbe, par les naufrages, de petites quantités. M. Mac Culloch a émis l’opinion que la quantité de métal précieux qu’une nation avait sous la forme de monnaie, était réduite d’un centième tous les ans. M. Jacob, dans ses recherches sur les quantités d’or et d’argent que chaque siècle avait léguées au suivant, depuis l’empire romain, sous Vespasien, jusques aux temps modernes, a admis une déperdition annuelle de l sur 360.

“. . .A ce compte, en écartant toute autre cause de disparition, un milliard serait réduit après un siècle, à 755 millions, après 500 ans à 140, après mille ans à 60 millions; ainsi une masse de monnaie qui aurait été de 5 milliards sous Constantin, et que le produit des mines eῦt absolument cessé d’entretenir, n’aurait plus été que de 300 millions sous le règne de Philippe le Bel.

“Si pour avoir égard à toutes les causes de disparition, l’on adoptait la loi de déperdition soutenue par M. Mac Culloch, de l p. c. par an, le phénomène serait encore plus tranché. Un milliard frappé à l’ouverture d’un siècle ne présenterait plus que 366 millions à la fin, et après 500 ans ce ne serait plus que la somme insignifiante de 6,600,000 fr.; cinq milliards qui auraient existé, comme je viens de le supposer, sous Constantin, n’auraient plus fait, sous Philippe le Bel, qu’une somme du genre de celle qu’une banque de second ordre a dans ses caisses en espèces.” (Michel Chevallier, Cours d’économie politique, t. III, la Monnaie, p. 129 et 332.)

[1]En général, les souverains investis du monopole du monnayage s’appliquaient à attirer les métaux précieux vers leurs hôtels des monnaies, et ils employaient dans ce but les procédés les plus variés. Tantôt ils frappaient de réquisition les métaux précieux, tantôt ils entravaient l’industrie des orfévres, qui en absorbait des quantités notables au détriment, pensaient-ils, du monnayage; tantôt ils prohibaient la sortie de l’or et de l’argent, et ils s’efforçaient d’en encourager l’importation.

Citons d’abord, d’après Bettange, quelques exemples de mise en réquisition des métaux précieux, et de limitation de la concurrence de l’orfévrerie pour la consommation de ces métaux.

“Henri Ier, dit Bettange, rendit une ordonnance en 1053 par laquelle tout particulier devait porter à la monnaie la vaisselle qui lui était superflue, laquelle lui serait payée sur le pied du prix courant, proportion gardée du titre qu’elle tiendrait.

“Philippe-Auguste confirma la même ordonnance en 1204, en défendant en outre aux orfévres de battre vaisselle qui pesât plus de 12 marcs.

“Philippe IV, dit le Bel, manquant de matière rendit une ordonnance le jeudi de devant Pâques fleurie en 1314, qui portait que ceux qui n’auraient pas 6,000 livres de rentes, fissent porter la troisième partie de leur argenterie à l’hôtel de la monnaie le plus prochain, qui leur serait payée selon le titre auquel elle se trouverait suivant l’évaluation du prix du marc d’argent fin, sous peine de perdre la moitié de celle qu’ils auraient cachée.

“Une autre ordonnance rendue en l’année 1310, le 20 janvier, interdit la fabrication de vaisselles d’or et d’argent excédant un marc. Le 12 juin 1313, il ordonna que nul orfévre ne travaillerait aucune vaisselle jusqu’à un an. Celle du ler octobre 1314 porte qu’il soit pris la quatrième partie des vaisselles d’or et d’argent du royaume, qui sera payée à prix raisonnable et défend aux orfévres de travailler pendant deux ans.

“Le même roi rendit aussi une ordonnance qui enjoignait à tous ses sujets qui n’auraient 2,000 livres parisis de rente, de faire porter à la monnaie la plus prochaine les pièces de vaisselle qui pèseraient plus de quatre marcs.

“Et, pour donner l’exemple, ce monarque envoya à la monnaie plusieurs gros effets en or massif, de même qu’une table d’argent, lesquels effets furent convertis en bonne monnaie à ses coins et armes.

“Philippe V, dit le Long, par son édit du 15 janvier 1315, défend aux orfévres de faire vaisselles jusqu’à deux ans sous peine de corps.

“Charles le Bel, par ordonnance du 11 mai 1322, défend à tous orfévres de faire des vaisselles d’argent excédant un marc, sinon pour le roi, sanctuaire, église, sous peine de confiscation des vaisselles et du corps à la volonté du roi.

“Philippe de Valois en 1330, 17 février, permet à Michel de Rams, orfévre de Paris, de travailler en vaisselle d’argent pour l’abbé de Saint-Denis en France, et de faire quatre douzaines d’écuelles de 12 plats pour le seigneur de Roye.

“Le même roi, le 25 mai 1332, défend à tous les orfévres de faire des vaisselles ni grands vaisseaux d’argent, ni hanaps d’or, si ce n’est pour calices ou vaisseaux à sanctuaire. Item que ceux qui auront au dessus de 12 marcs de vaisselle, porteront à la monnaie la troisième partie d’icelle, qui sera payée proportion gardée du titre qu’elle tiendra.

“Le comte de Saint-Paul obtint un mandement du roi en date du 23 aoῦt 1335, pour faire forger vaisselles d’argent jusqu’à 15 marcs.

“L’ordonnance du 23 aoῦt 1343, défend la fabrication de la vaisselle ou joyaux d’or ou d’argent, si ce n’est pour église, et par un autre du 21 juillet 1347, il est dit que nul orfévre ne pourra faire vaisselle d’argent que d’un marc et au dessous, sinon pour église.

“Le roi Jean Ier, dit le Bon, confirma l’ordonnance de son père Philippe de Valois du 21 juillet 1347, par celle du 25 novembre 1356, qui porte que nul n’ait à vendre aucune vaisselle d’or ou d’argent à aucun orfévre, mais au maître de la monnaie la plus prochaine.

“Cette ordonnance fut confirmée par celle du 10 avril 1361 du même roi, qui porte que nul orfévre ne pourra travailler aucune vaisselle sans un congé de nous ou de nos généraux maîtres des monnaies ni faire aucune ceinture d’or ni d’argent ni joyaux pesant plus d’un marc.

“Charles V, dit le Sage, par son ordonnance du 15 mai 1365, fait les mêmes défenses que celles du roi Jean, et en outre de ne vendre aucune matière d’or ou d’argent ni même vaisselle à aucun orfévre.

“Louis XII, surnommé le père du peuple, par son ordonnance du 22 novembre 1506, défend à tous orfévres de faire aucune vaisselle de cuisine, comme bassins, pots à vin, flacons et autres grosses vaisselles, sinon du poids de 3 marcs et au dessous sans sa permission vérifiée par les généraux maîtres des monnaies, ni de faire aucun ouvrage en or pesant plus d’un marc sans ses lettres patentes.

“Par lettres patentes du même roi en date du 25 janvier 1506, il fut permis à messire Levi, évêque de Mirepoix, de faire battre deux cents marcs de vaisselle d’argent.

“Du même jour il fut aussi permis à la comtesse de Dunois, cousine du roi, de faire travailler 50 marcs d’argent pour son usage.

“Le 15 février de la même année, pareilles lettres furent accordées au grand maître de Rhodes, de faire battre 72 marcs d’argent en vaisselle, et le même jour pareille permission fut donnée au seigneur de Threvolh, conseiller du grand conseil, de faire travailler 60 marcs d’argent; au sieur de la Chambre il fut permis d’en faire battre 80 marcs; au cardinal de la Trimouille il fut permis d’en faire battre 100 marcs en argent et 16 en or.

“François Ier, le 5 juin 1521, ordonna qu’il fῦt fait monnaie des emprunts qu’il avait faits de vaisselles d’argent de plusieurs notables de son royaume pour subvenir à ses guerres.

“Du 10 septembre 1521, défenses furent faites de faire vaisselle d’or et d’argent et autres ouvrages d’orfévrerie pendant six mois.

“Charles IX défendit au mois d’avril 1571 aux orfévres du royaume de faire de trois ans aucune vaisselle d’or ni d’argent excédant un marc et demi, et celle d’octobre de la même année défend de faire aucun ouvrage en or de quel poids que ce soit, ni vaisselle d’argent excédant deux marcs la pièce, sans une permission du roi enregistrée en la cour des monnaies.

“Louis XIII, par son édit du 20 décembre 1636, défend aux orfévres du royaume de faire à l’avenir aucun ouvrage en argent pour qui que ce soit, pendant un an au dessus du poids de 4 marcs, et en or au dessus de 4 onces, sans en avoir, pour ceux qui commanderont ces ouvrages, la permission spéciale du roi, par lettres patentes scellées du grand sceau, registrées en la cour des monnaies, sous peine de confiscation des ouvrages, de 500 livres d’amende et clôture de la boutique pour la première fois.

“Louis XIV a réitéré les mêmes défenses par son édit de 1645; mais à l’égard des ouvrages d’argent, il permet d’en faire jusqu’à 6 marcs.

“Par l’ordonnance du mois d’avril 1672, Sa Majesté défend toute sorte de travail d’or pour table de quel poids que ce soit. En argent, le poids est permis jusqu’à 12 marcs pour les bassins, pour les plats et toute vaisselle de table. Les grands ouvrages sont défendus, sous peine de confiscation, de 1,500 livres d’amende et de punition corporelle en cas de récidive.

“Sa Majesté a confirmé cette ordonnance par celle du mois de février 1687 qui défend à tous orfévres, marchands, ouvriers, etc., de fabriquer, vendre, exposer en vente, des sceaux, cuvettes, ni autres vases d’argent servant pour l’ornement des buffets, feux d’argent, brasiers, etc., à peine de 3,000 livres d’amende.

“Enfin, par édit du mois d’octobre 1689, il défend à tous orfévres, ouvriers et marchands de fabriquer, vendre, exposer en vente aucun ouvrage d’or excédant une once, à la réserve des croix d’archevêques, évêques, abbés et chevaliers; de ne vendre ni exposer en vente des effets d’argent comme brasiers, foyers, cuvettes, etc., sous peine de confiscation, de 6,000 livres d’amende pour la première fois et de punitions corporelles en cas de récidive, et enjoint Sa Majesté à ceux qui ont chez eux des effets en argent ci-dessus détaillés, de les faire porter à la monnaie la plus prochaine pendant le cours du même mois, sous pareilles peines, pour lesdits effets être convertis en espèces aux coins et effigies de Sa Majesté, et la valeur en être payée à raison de 29 livres 10 sols pour chaque marc de vaisselle plate et 29 pour chaque marc de vaisselle montée et marquée du poinçon, de Paris. A l’égard de celles qui ne sont point marquées dudit poinçon, elles seront fondues, essayées et payées suivant le rapport de l’essayeur.

“Il est aussi défendu, sous peine de confiscation et de 6,000 livres d’amende, a tous orfévres, ouvriers et marchands de travailler, exposer en vente ou débiter aucun ouvrage doré, si ce n’est pour ciboires et autres vases d’églises, ni argenter aucun ouvrage en bois ou en métal. Le roi a bien voulu faire porter à la monnaie les ouvrages qui servaient d’ornements à ses palais, pour les faire convertir en espèces à ses coins et armes.” (deBettange, Traité des monnaies, t. Ier, p. 171–183.)

On pourra s’étonner du poids considérable des pièces de vaisselle et de bijouterie que les orfévres fabriquaient, au témoignage de ces ordonnances; mais il est bon de remarquer qu’autrefois les placements étant difficiles et peu sῦrs, chacun avait l’habitude de garder son épargne sous une forme durable. On bâtissait des maisons capables de résister à l’effort des siècles, on accumulait les provisions de linge, enfin on thésaurisait des métaux précieux sous toutes les formes. Comme les monnaies étaient faites trop souvent à bas titre, et qu’il était défendu de garder les espèces décriées, c’est à dire démonétisées, on thésaurisait de la vaisselle et des bijoux, ce qui permettait, en outre, de faire, dans certaines occasions, étalage d’un grand luxe.

Quel devait être le résultat des mesures prises pour empêcher les particuliers d’accumuler au delà d’une certaine quantité de métaux précieux sous forme de vaisselle ou de bijoux comme aussi pour les obliger, dans certaines circonstances, à les échanger contre une monnaie dépréciable? C’était de décourager l’épargne et de pousser précisément à ces dépenses de luxe que l’on semblait vouloir empêcher. Car nul ne gardait volontiers une monnaie à laquelle était attaché un risque intense de dépréciation. On se hâtait de s’en défaire, d’une manière ou d’une autre, et le capital de la société se trouvait diminué d’autant.

Cela n’empêche pas M. de Bettange de s’indigner fort de voir des gens de condition vile accumuler “au détriment du souverain et du public” vaisselle et bijoux.

“N’est-il pas affreux, s’écrie-t-il, dans un accès d’indignation, de voir de l’argenterie à un cordonnier qui devrait se ressouvenir que son corps venant de terre et devant s’y pourrir, il doit prendre sa nourriture dans des vases de terre. Et quelque chose de plus fort, c’est qu’on le voit, avec ses mains pleines de poix, tirer de dessous son tablier puant une montre d’or.” (Id., p. 188.)

Enfin, la défense de conserver plus d’une certaine quantité de vaisselle et de bijoux, les interdictions temporaires jetées sur le travail des orfévres, etc., avaient encore pour résultat de diminuer le débouché des métaux précieux, d’en rendre le commerce moins actif et plus chanceux, et par conséquent l’approvisionnement moins abondant et plus précaire.

Quoi qu’il en soit, ces mesures restrictives ou prohibitives auxquelles on recourait d’ordinaire pour assurer la levée des impôts extraordinaires sur la circulation jettent un jour nouveau non seulement sur les causes réelles de l’établissement de certaines lois somptuaires, mais encore sur l’origine du système protecteur. Nous nous moquons avec raison aujourd’hui de cette théorie des vieux écrivains de l’école mercantile qui attribuent à l’or et à l’argent le privilége de constituer seuls des richesses, et qui enseignent qu’un État doit pour s’enrichir attirer autant que possible les métaux précieux et augmenter la quantité de sa monnaie en circulation. Il est clair cependant qu’à une époque où le monopole du monnayage constituait la principale ressource du souverain, son intérêt devait consister à attirer les métaux précieux pour les transformer en monnaie, et il était naturel que les écrivains qui s’occupaient spécialement des moyens d’augmenter les ressources de l’État (et par ce mot on entendait le gouvernement) s’attachassent, avant tout, à ceux qui pouvaient rendre plus productif le monopole, d’où le souverain tirait la plus grande partie de ses ressources.

Le moyen qui devait sembler le plus efficace pour atteindre ce but, c’était la prohibition de la sortie des métaux précieux, et l’on ne manqua pas d’y recourir. Cependant, cet expédient devait, à la longue, aller à l’opposé du but que l’on se proposait d’atteindre, en détournant les métaux précieux d’un marché où ils étaient pris comme dans une souricière. On était donc conduit à chercher les moyens les plus propres à les forcer à y entrer. Quels étaient ces moyens? En suivant la logique du système, il fallait interdire l’entrée des autres marchandises, en accordant au contraire toutes facilités à l’importation des métaux précieux. Cela fait, ceux qui exportaient des produits du pays, ne pouvant en échange y importer des marchandises ordinaires, étaient bien obligés de se rabattre sur les métaux précieux, et le résultat se trouvait obtenu. Ce raisonnement était fondé, mais tous les gouvernements l’ayant fait de leur côté, et ayant en conséquence opposé des prohibitions à l’importation des marchandises ordinaires, il en était résulté que: 1° chacun s’attachant à décourager l’importation des marchandises ordinaires pour encourager celle des métaux précieux, l’exportation des marchandises ordinaires se trouvait, par là même, empêchée; 2° qu’alors que les prohibitions extéricures n’auraient pas entravé l’exportation des marchandises ordinaires, l’interdiction d’importer des contre-valeurs autres que les métaux précieux aurait produit un effet analogue. En effet, les articles d’exportation avaient beau trouver des débouchés au dehors, comme le nombre des articles qu’on pouvait prendre en retour était artificiellement limité, comme, d’une autre part, les matières d’or et d’argent, le seul de ces articles de retour qu’on pῦt importer librement, se trouvaient sur le marché en présence d’un monopole d’achat qui en abaissait artificiellement le prix, l’exportation ne pouvait avoir lieu qu’à la condition que les marchandises exportées fussent à un prix excessivement bas dans le pays, excessivement élevé au contraire à l’étranger, de manière à compenser la perte sur les retours. Les droits et les prohibitions sur les articles d’importation n’atteignaient pas seulement, comme on voit, les consommateurs de ces articles, mais ils équivalaient encore à une taxe sur les marchandises d’exportation.

Quels qu’aient été, du reste, les résultats de ce système, on en peut trouver, au moins pour une bonne part, les racines dans le monopole du monnayage.

[1]C’est ainsi que l’ordonnance de Philippe le Bel de mars 1304 défendit de vendre le setier du meilleur froment, mesure de Paris, plus de 40 s. parisis. Le setier des meilleures fèves et du meilleur orge plus de 30 s. parisis. Le setier de la meilleure avoine plus de 20 s. parisis. Le setier du meilleur son plus de 10 s. parisis.

“En 1418, le 15 mars, le blé fut si cher que le setier valut 8 francs, et environ huit jours à l’issue dudit mois fut crié par les carrefours de Paris que nul ne fῦt si hardi qu’il vendît blé seigle plus de 4 francs le setier, le meilleur setier de méteil plus de 60 s. parisis, le meilleur froment plus de 72 s. parisis et que nul moulnier ne prinst point de la mouture que argent, c’est à savoir 8 blancs pour setier et chacun bourgeois fit bon pain blanc, pain bourgeois et pain festiz à toute sa fleur et de certain dit ou cri. Quand les marchands qui alloient aux blés et les boulangers ouirent le cri si cessèrent de cuire et les marchands d’aller hors.” (DuprÉ De Saint-Maur, Essai sur les monnaies, p. 6 et 35.)

On pourrait citer encore de nombreuses ordonnances établissant le maximum, aux époques d’affaiblissements monétaires. Sous ce rapport donc comme sous bien d’autres, la révolution française s’est bornée à suivre les plus mauvaises traditions des plus mauvais jours de l’ancien régime.

[1]On se servait, par exemple, pour exprimer le nombre de pièces taillées dans un marc d’argent, ou pour être plus clair, fabriquées avec un marc d’argent fin, d’expressions techniques, qui demeuraient inintelligibles pour la masse du public.

“Au lieu de marquer simplement le nombre de pièces qu’il devait y avoir au marc, on le désignait par un compte de sols et deniers, et pour connaître ce nombre de pièces, il fallait réduire ces sols en deniers. Cette réduction faite, il y avait autant de pièces de monnaie au marc qu’il se trouvait de deniers. Ainsi dans le mandement du 23 novembre 1356, il est dit que les gros deniers blancs seront fabriqués à 6 sols 8 deniers de poids au marc, c’est à dire qu’il y aura 80 pièces au marc, parce que 6 sols valent 72 deniers, auxquels si on ajoute 8 deniers, il s’en trouvera 80. On ne sait quelle a été l’origine de cette manière de compter, qui est si ancienne que dans une charte d’Alphonse, comte de Toulouse, frère de saint Louis, il y est parlé d’une monnaie du poids de 14 sols et demi.” (Abot De Bazinghem, t. II, p. 149, art. Monnaie.)

Depnis le règne de Philippe le Bel jusqu’en 1467, on se servit encore des termes de monnais première, seconde, etc., que Dupré de Saint-Maur explique de la manière suivante

“Pour bien entendre ce que signifiaient les termes de monnaie première, seconds, troisième, quatrième, etc., il est à remarquer que le marc d’argent fin était toujours fictivement divisé en soixante pièces. Chacune des soixante pièces valait autant de deniers que le nombre donné pour la monnaie exprimait d’unités. Par exemple, lorsque la monnaie était vingt-quatrième, chacune des soixante pièces valait vingt-quatre deniers ou deux sols et les soixante ensemble faisaient six livres qui répondaient à la valeur du marc d’argent fin. Lorsque la monnaie était vingt-troisième, chacune des soixante pièces valait vingt-trois deniers ou un sol onze deniers, et les soixante ensemble formaient cent quinze sols pour la valeur du marc d’argent fin. Ainsi du reste.

“Ce qui signifiait en multipliant le nombre donné par cinq sols (60 deniers fictifs) que le marc d’argent fin produisait tant. “(DuprÉ De Saint-Maur, Essai sur les mosnaies, p. 121.)

[1]“La variation des monnaies, dit à ce sujet Abot de Bazinghem, causait de grands dérangements dans les paiements. A mesure qu’elles baissaient ou qu’elles haussaient, ceux qui avaient fait des marchés, ceux qui avaient prêté de l’argent, ceux qui en devaient, etc., souffraient des pertes ou faisaient des gains, à proportion de ce que l’argent valait lorsqu’ils avaient contracté et du prix qu’il avait à l’échéance du terme des paiements. Ainsi un homme qui, pour prêter 6 livres, avait donné un marc d’argent qui valait alors ce prix, perdait la moitié de ce qu’il avait donné si on le payait lorsque l’argent valait 12 livres, car on ne lui rendait qu’un demi-marc d’argent; mais aussi il gagnait le double s’il avait fait ce prêt lorsque l’argent était à 12 livres et qu’on le payait lorsqu’il ne valait plus que 6 livres: c’était la même chose pour les débiteurs.

“Pour remédier à ces inconvénients, le public s’était accoutumé à ne plus contracter à livres et à sols; mais à marcs d’or ou d’argent, à florins ou autres espèces, c’est à dire, on ne disait pas: je vous prête cinquante livres en monnaies courantes et vous me rendrez dans un certain temps cinquante livres en monnaies qui auront cours alors; mais je vous prête tant de marcs d’or et d’argent, et vous m’en rendrez autant; je vous prête une certaine quantité de florins ou de bons gros tournois, et vous m’en rendrez le même nombre en nature. Ces sortes de contrats étaient une des raisons pour lesquelles le public conservait dans le commerce les monnaies décriées; on en avait besoin pour remplir les engagements que l’on avait pris, lorsque, en empruntant une certaine quantité d’espèces courantes, on s’était obligé de les rendre en nature. Ce fut apparemment pour lever l’obstacle que ces conventions apportaient à l’observation des mandements qui décriaient certaines espèces, qu’il fut défendu par l’art. III de l’ordonnance du 12 mars 1356 de faire des marchés et des contrats au denier d’or, au mouton ni à d’autres monnaies d’or et d’argent; mais seulement à sols et à livres, payables en monnaies qui auront cours, si ce n’est dans le cas des préts sérieux et véritables et des dépóts. Les parties qui passaient de ces actes prohibés et les notaires qui les recevaient devaient être mis à l’amende. “(Abot De Bazinghem, art. Monnaie.)

[1]“Si les altérations successives, que se permettaient à l’envi tous les princes qui jouissaient du droit de monnayage, étaient pour eux la source de grands profits, elles étaient d’un autre côté fort dommageables à leurs sujets. Aussi, en Normandie, voulut-on arrêter le mal avant qu’il n’empirât encore, voulut-on empêcher que de nouveaux affaiblissements ne vinssent avilir davantage la monnaie. A cet effet, les États consentirent la levée d’un impôt triennal de douze deniers sur chaque feu, et moyennant cet impôt qu’on appela fouage ou monnéage, le duc promit de ne plus altérer ses monnaies. (Lecointre Dupont. Lettres sur l’histoire monétaire de la Normandie et du Perche).

Cet impôt fut, comme on le verra dans les notes suivantes, établi dans toute l’étendue de la monarchie.

M. Lecointre Dupont, signale au sujet de cet impôt et du droit qu’avaient les souverains de le lever, une dissertation curieuse de Nicolas Oresme, ancien précepteur de Charles V, et l’un des plus célèbres théologiens de l’université de Paris. Monté en 1377 sur le siége épiscopal de Lisieux, qu’il occupa jusqu’à sa mort, arrivée en 1382, il composa, dans cet intervalle, un traité philosophique fort remarquable sur les changements du cours des monnaies, pour démontrer qu’un prince ne peut, de son autorité privée, changer arbitrairement les monnaies ayant cours dans ses États, en régler la valeur à son gré et retirer de leur fabrication un bénéfice illimité ∗ .

“Le prince, dit-il dans le XXIe chapitre de ce traité, ne pouvant faire tous ces changements, n’a droit à aucune indemnité pour s’abstenir de ces exactions illégitimes. Supposons néanmoins en fait, mais sans l’admettre en droit, qu’un prince eut le privilége de prélever un impôt pour faire la monnaie forte et la maintenir toujours au même titre, nous disons qu’il devrait perdre un pareil privilége au cas où il en abuserait en changeant et falsifiant sa monnaie, pour augmenter ses profits par une cupidité aussi basse que déloyale.”

[1]Enforcir la monnaie, c’est augmenter le fin de poids d’or ou d’argent, qui est en l’espèce.

La différence qui est entre les affaiblissements et les enforcissements est qu’aux affaiblissements la perte se continue et se répète toutes les fois que l’on fait un paiement, et aux enforcissements, au contraire, s’il y a perte, ce n’est que pour une fois, après laquelle l’augmentation de fin de poids d’or ou d’argent se continue et se répète autant de fois que l’on fait un paiement.

Il y a six sortes d’enforcissements de monnaies, de même qu’il y a six sortes d’affaiblissements. (Henry Poullain, Réponse à M. Godefroy.)

• 1° En augmentant le poids de l’espèce;
• 2° En augmentant leur bonté intérieure;
• 3° En rabaissant également le cours des bonnes espèces;
• 4° En les diminuant également ou ne les chargeant d’aucune traite;
• 5° En s’approchant de la plus haute ou de la plus basse proportion reçue par les voisins ou revenant à la commune de la plupart des États voisins;
• 6° En défendant le cours ou du moins interdisant la fabrication des espèces de billon ou de cuivre quand le royaume en est suffisamment rempli.

Aux enforcissements des monnaies, toutes denrées et marchandises baissent et diminuent de leur prix, de même qu’aux affaiblissements elles augmentent et enchérissent.

Lorsque le prince enforcit les espèces, on ne ressent point aussi vite le rabais des denrées et marchandises, que l’on a ressenti leur enchérissement quand les espèces ont été affaiblies.

Le marchand prompt à enchérir sa marchandise lors d’un affaiblissement de monnaie est lent à la rabaisser, quand les enforcissements sont ordonnés.

Le rabais du prix des marchandises ne se fait guère ressentir qu’après que les marchands se sont défaits des vieilles, et qu’ils commencent à vendre les nouvelles achetées depuis l’enforcissement.

Souvent, afin que l’on profite de cet enforcissement pour le rabais des denrées et marchandises, il faut qu’il arrive quelque abondance qui soit sensible et qui rende les denrées très communes.

Souvent aussi pour profiter d’un tel rabais, il faut que le magistrat interpose son autorité et tienne la main à ce que les marchandises et denrées soient vendues à bas prix. (Abot De Bazinghen. Enforcir.)

[1]L’affaiblissement des monnaies fut très fréquent, particulièrement sous les rois de la troisième race: dès que ces rois manquaient d’argent, ils affaiblissaient leurs monnaies pour subvenir à leurs besoins et à ceux de l’État. Il n’y avait alors ni aides ni tailles.

Charles VI, dans une de ses ordonnances, déclare qu’il est obligé d’affaiblir ses monnaies pour résister à notre adversaire d’Angleterre et obvier à sa damnable entreprise. . ., attendu qu’à présent nous n’avons aucun autre revenu de notre domaine dont nous nous puissions aider.

On lit dans l’Abrégé de l’Histoire de Charles VI, ensuite de celle de Juvénal des Ursins, un portrait très fidèle des maux que causa l’affaiblissement des monnaies sous Charles VI: nous le rapporterons ici mot à mot pour donner une idée de ces maux, toujours inséparables de l’affaiblissement des monnaies.

“Depuis l’an 1415, que la bataille d’Azincourt se donna, il y eut en France de grandes tribulations et pertes pour le sujet des monnaies et couronnes, qui ayant au commencement été forgées pour dix-huit sols seulement, commencèrent insensiblement à monter à dix-neuf et vingt sols, depuis toujours montant petit à petit jusques à neuf francs, avant que cette excessive valeur fῦt réglée. Pareillement toute autre monnaie monta au prorata, chacune à sa quantité. Il courait lors une monnaie qu’on nommait fleurettes ou fleurettes, qui valait dix-huit deniers; mais enfin, elles furent remises à deux deniers, puis on les défendit tout à fait, tellement qu’elles n’eurent plus de cours. Pour ce, il y eut plusieurs riches marchands qui y perdirent grandement. Aussi du temps qu’icelles monnaies avaient cours pour si grand prix. cela était fort au préjudice des seigneurs, car les censiers qui leur devaient argent, vendaient un septier de blé dix ou douze francs et pouvaient ainsi payer une grande cense par le moyen et la vente de huit ou dix septiers de blé seulement: de quoi plusieurs seigneurs et pauvres gentilshommes reçurent de grands dommages et pertes. Cette tribulation dura depuis l’an 1415 jusqu’à l’an 1421, que les choses se remirent à un plus haut point, touchant les monnaies, car un écu fut remis à vingt-quatre sols: puis on fit des blancs doubles de la valeur de huit deniers, et toute autre monnaie fut à l’équipollent remise chacune à sa juste valeur et quantité. Or, en icelle année que les monnaies furent de la sorte remises à leur règle et légitime valeur, cela fit naître quantité de procès et de grandes dissentions entre plusieurs habitants du royaume, à cause des marchés qui avaient été faits dès le temps de la susdite faible monnaie. En quoi il y avait grande décevance, tromperie et confusion pour les acheteurs.”

Charles VII, dans le grand besoin d’argent où la longueur des guerres qu’il eut à soutenir l’avait réduit, poussa l’affaiblissement des monnaies si loin et leva sur elles un si gros droit, qu’il retenait les trois quarts d’un marc d’argent pour son droit de seigneuriage et pour les frais de la fabrication; il prenait encore une plus grosse traite sur le marc d’or. Ce prince ayant chassé les Anglais du royaume, commença à retablir l’ordre par le règlement des monnaies. On lit dans un ancien manuscrit, environ de ce temps là, que le peuple se ressouvenant de l’incommodité et des dommages infinis qu’il avait reçus de l’affaiblissement des monnaies et du fréquent changement du prix du marc d’or et d’argent, pria le roi d’abandonner ce droit, consentánt qu’il imposât les tailles et les aides, ce qui leur fut accordé. Le roi se réserva seulement un droit de seigneuriage fort petit, qui fut destiné au paiement des officiers de la monnaie et aux frais de la fabrication.

Un ancien registre des monnaies, qui paraît avoir été fait sous le règne de Charles VII, dit que oncques puis que le roi meit les tailles des possessions, des monnaies ne lui chalut plus. (Abot De Bazinghen, t. Ier, p. 39. art. Affaiblissement des monnaies.)

Comme ces fréquentes variations dans les monnaies, dit le même écrivain, dérangeaient extrêmement le commerce et causaient beaucoup d’autres inconvénients, le peuple obtenait quelquefois du roi que les monnaies resteraient quelque temps dans un état fixe, moyennant les aides que le peuple lui octroyait pour le dédommager de l’émolument qu’il aurait tiré du changement des monnaies.

Le dauphin Charles le marque précisément dans le mandement du 25 mai 1359, dans lequel il déclare qu’à la prière et à la requête du peuple, il avait fait faire une monnaie forte “en espérance d’avoir les plus grans et bonnes finances que l’on pourroit bonnement par fouaiges, impositions, subsides ou autrement pour subvenir aux dépenses de la guerre, mais qu’il n’a pu maintenir cette monnoie forte pendant longtemps, parce que ces impositions n’ont pas produit des sommes assez considérables. “En sorte, que pour y suppléer, il a été obligé d’avoir recours “à la revenue du prouffit et émolument des monnoies, par quoi il a convenu. . . le fait et gouvernement desdites monnoies, de mener et mettre en tel état, qu’elles sont tellement affeboyées, que le peuple en a eu indignation et moult contre cœur.”

Dans l’ordonnance du 14 mai 1358, par laquelle fut établie une aide qui devait durer un an, le dauphin ordonna que l’on ferait une monnaie forte, et il promit de la maintenir dans le même état et sur le même pied pendant un an, sans la muer, croître ou abaisser en quelque manière.

L’ordonnance du 28 décembre 1355, qui établit une aide, annonce en même temps une fabrication de monnaie forte, qui devait être stable à perpétuité; mais le roi déclare que si la guerre continue, et que les Etats ne lui octroyent pas des subsides pour la soutenir, il retournera à son domaine des monnaies, c’est à dire qu’il rentrera dans le droit d’augmenter et diminuer les monnaies à sa volonté, afin de tirer du profit des variations, et en effet, le produit du subside qui lui fut accordé n’ayant pas été assez considérable, il ordonna une fabrication de monnaie faible, par un mandement du 26 juillet suivant.

Le roi Jean de retour d’Angleterre, après avoir remis les monnaies en bon état, demanda une aide; mesmement dit l’ordonnance du 5 décembre 1360, “que à notre dite forte monnaie aurons nul ou moult petit acquest et gain, lequel, nous peut être très garant, si comme chacun peut scavoir et aussi pour charger le moins que nous pourrons notre dit peuple.”

Sur la fin du règne du roi Jean, le prince de Galles, à qui Édouard III, roi d’Angleterre, dont il était le fils aîné, avait cédé l’Aquitaine, et qui la gouvernait à peu près sur les principes établis en France, ayant assemblé les Etats de cette province pour leur demander un fouage pendant cinq ans, Froissart rapporte que quelques communautés y consentirent, à condition qu’il tiendrait ses monnaies stables pendant sept ans.

Le chapitre XV de l’ancienne coutume de Normandie, peut servir encore à confirmer ceci; en voici les termes: “Le monnayage est une aide de deniers, qui est due au duc du Normandie de trois ans en trois ans, afin qu’il ne fasse changer la monnaie qui court en Normandie. Ce monnayage se nommait aussi fouage.

Les besoins de l’État obligèrent très souvent le roi Jean et le Dauphin à tirer des profits considérables des monnaies; ils le faisaient en deux façons: 1° En augmentant le prix des monnaies qui avaient cours. (Ils se sont servi rarement de ce premier moyen.) 2° En ordonnant des fabrications de nouvelles monnaies et en ôtant du commerce celles qui avaient cours auparavant. Dans les mandements qui étaient donnés à cet effet, on fixait le prix du marc mis en œuvre en nouvelles espèces et le prix que l’on devait donner aux hôtels des monnaies du marc en espèces décriées; l’excédant de ce premier prix au second tournait au profit du roi. Par exemple, par le mandement du 30 aoῦt 1360, le marc en nouvelles espèces fut fixé à 8 liv. 5 sols, et le marc des espèces décriées à 7 liv. . .. Ce gain si considérable en luimême se renouvelait très souvent; pendant l’année 1360, il y eut au moins onze mandements pour des fabrications de nouvelles espèces. Ainsi en supposant que le gain ait été de 20 sols, par marc de chaque fabrication, le roi aura tiré pendant une année 11 liv. de chaque marc.

Ces changements étaient quelquefois plus fréquents et si soudains que, à grand’ peine étoit homme qui en juste payement des monnoies de jour en jour se pῦt connoîtrs.

Pour empêcher que les monnaies décriées ne fussent mises dans le commerce, on établissait des coupeurs de monnaies, c’est à dire des gens chargés de couper ou de percer celles qui étaient décriées, afin qu’on ne pῦt plus s’en servir dans le commerce; on leur payait pour leurs peines un droit qui augmentait encore la perte que l’on faisait sur ces monnaies. Lorsqu’elles étaient ainsi coupées, elles ne pouvaient plus être d’aucun usage, on les portait aux hôtels des monnaies ou on les vendait à des changeurs, qui les achetaient moyennant une certaine remise qui faisait encore une nouvelle perte et qui les portaient aux hôtels des monnaies.

Indépendamment de la fréquente mutation des espèces, il y avait encore bien des désordres dans les monnaies. On en fabriquait à différents titres dans les provinces du royaume: Ces différentes espèces que l’on fabriquait dans la même monnaie n’étaient point proportionnées et équipollées entre elles, en sorte qu’il y avait du profit à donner en paiement les unes plutôt que les autres.

Nous ne détaillerons point tous les inconvénients qui naissaient du désordre des monnaies, comme la cherté des denrées et des marchandises, la difficulté des paiements, le dérangement du commerce, etc.; nous nous bornerons aux plus considérables.

Le gain que le roi faisait sur les fabrications des nouvelles espèces, présentait un appât trop considérable pour ne pas tenter ses sujets et principalement les étrangers à le tourner à leur profit, en contrefaisant les espèces. On transportait hors du royaume une partie des espèces décriées et on les convertissait en monnaies qui avaient cours en France, où on les rapportait. Quelquefois même, on en altérait le titre qui était déjà très bas, en sorte que le royaume était rempli de monnaies contrefaites ou fausses.

Lorsqu’on fabriquait de nouvelles espèces, on les faisait quelquefois semblables à celles qui avaient cours auparavant par le poids, par la forme et par l’empreinte. On n’en affaiblissait que le titre. Alors on mettait sur ces nouvelles espèces une marque que l’on nommait différence et qui servait à distinguer ces espèces des anciennes, auxquelles elles étaient semblables, à l’extérieur; mais on jugeait quelquefois à propos de ne pas faire connaître au public que l’on faisait une nouvelle fabrication d’espèces, et de le mettre hors d’état de distinguer les nouvelles monnaies dont le titre était affaibli, des anciennes auxquelles, à cela près, elles ressemblaient entièrement. Dans ce cas, il était porté, dans le mandement par lequel la nouvelle fabrication avait été ordonnée, de mettre sur ces nouvelles monnaies la différence la moins appercevante que l’on pourra, ou même de n’en pas mettre du tout. Tel est le mandement du 27 juin 1360 où il est dit sans y mettre aucune différence à ceux du présent et pour cause. Dans celui du 2 mai de la même année, il y a: “sans y mettre ni faire aucune différence, car ainsi l’avons-nous ordonné, afin de tenir la chose plus secrète. “Et dans celui du 2 décembre 1359, “sans mettre ou faire mettre en iceux point de différence pour ce que nous voulons cette chose, pour certaine cause, être tenue la plus secrète pourra.”

Quelquefois le public, fatigué des fréquentes mutations des monnaies, refusait de recevoir les nouvelles. Le 23 novembre 1356, le roi ordonna de faire fabriquer une monnaie blanche et noire sur le pied des monnaies 48es. Cette nouvelle monnaie ne fut publiée à Paris, c’est à dire ne fut distribuée et répandue dans le public que le 10 décembre suivant. Le peuple de Paris, animé par Marcel, prévòt des marchands, et par ceux de sa faction, en fut très mécontent, ainsi que d’une diminution d’espèces qui avait été ordonnée par lettre du 25 novembre 1356. Le prévôt des marchands, accompagné d’un grand nombre d’habitants, alla trouver le comte d’Anjou, second fils du roi, que le duc de Normandie, qui était allé à Metz, avait laissé son lieutenant à Paris, et lui dit que le peuple ne souffrirait pas que cette nouvelle monnaie eῦt cours. Le comte d’Anjou promit d’en faire cesser la fabrication jusqu’à ce qu’il eῦt reçu les ordres de son frère. Ainsi cette monnaie n’eut plus de cours, et l’on ne garda pas les ordonnances sur le cours des autres monnaies, qui continuèrent d’être prises sur l’ancien pied. Le duc de Normandie, revenu à Paris, consentit que la nouvelle monnaie n’eῦt point cours.

Le peuple continuait aussi quelquefois à se servir, au mépris des ordonnances, des monnaies décriées, et il les conservait dans le commerce pour un prix plus fort que celui que l’on en donnait à la monnaie; quelquefois aussi il faisait monter le prix de celles qui avaient cours, au delà du prix porté par les ordonnances.

On se conformait quelquefois dans les recettes royales à la volonté du public en cela et sans avoir égard aux prix fixés par les mandements, on y recevait ces espèces pour celui qu’elles avaient communément dans le commerce. Les monnaies étrangères étaient aussi reçues dans le commerce, malgré les défenses du roi, et le public seul en déterminait le prix.

Ainsi, indépendamment des monnaies fausses, la France était remplie d’une très grande quantité d’espèces de titre différent et dont le prix dépendait uniquement de la volonté et du caprice du public et peut-être encore plus des manœuvres secrètes de ceux qui étaient plus intelligents et plus fins que les autres dans le commerce de l’argent.

Ce fut inutilement que le Dauphin et le roi Jean tâchèrent de réprimer ces abus par leurs ordonnances. La preuve qu’elles furent mal observées, c’est qu’ils les renouvelèrent très souvent. (Abot De Bazinghem, t. II, p. 143.)

(Note de la page 167). A l’égard des baux des monnaies, le premier fut fait par Charles VII, fils du roi de France, régent du royaume, dauphin de Viennois, duc de Berry et de Touraine, comte de Poitou, par mandement donné au château de Loches le 18 octobre 1419, par lequel les monnaies de Tours, Chinon, Angers, Poitiers, La Rochelle, Limoges, Saint-Pourçain, Lyon, Bourge, Guise, Saint-André, Beaucaire, Montpellier, Toulouse, Saint-Esprit, Cremieux, Romans, Mirabel, Loches, Sens, Mouron, et Villefranche en Rouergue furent données à bail à Marots de Béton pour lui et ses compagnons moyennant deux millions soixante mille livres chaque année.

Charles VI fit un autre bail par mandement donné à Corbeil le 10 aoῦt 1420 par lequel les monnaies qui étaient alors affermées savoir: Paris, Tournay, Saint-Quentin, Châlon, Troye, Macon, Nevers et Auxerre furent affermées à Guillaume Sanguin pour six mois, moyennant la somme de cinq cent mille livres, non compris cent mille livres qu’il donna encore au roi de lui-même sans y être obligé. (De Bettange, Traité des monnaies t. Ier, p. 69. Paris, 1760.)

[1]Le crime de fausse monnaie, lisons-nous dans le Traité des monnaies d’Abot de Bazinghem, est un crime public que l’on commet en abusant de la monnaie en quelque manière que ce puisse être contre la prohibition de la loi.

Ce crime de faux est de toutes les espèces de faux le plus punissable, parce que le souverain ayant seul le droit de faire fabriquer les monnaies, ceux qui les fabriquent sans sa permission expresse commettent un crime de lèse-majesté au second chef qui est puni de mort.

Ce crime peut être puni de plusieurs manières:

Premièrement quand on fabrique de la monnaie sans la permission du souverain, quoiqu’elle soit du poids et du titre ordonnés;

• 2° Quand la monnaie est fausse par la matière;
• 3° Quand on fabrique la monnaie en d’autres lieux que ceux établis pour sa fabrication;
• 4° Quand on falsifie l’image du prince ou l’inscription qui y doit être;
• 5° Quand on se charge sciemment de fausse monnaie pour l’exposer et qu’on participe avec les faux monnayeurs;
• 6° Quand on rogne ou que l’on altère la monnaie qui a été faite et marquée légitimement, pour affaiblir le juste poids qu’elle doit avoir, ou quand on en achète les rognures sciemment et qu’on participe avec les altérateurs;
• 7° Quand ceux qui fabriquent la monnaie avec la permission du souverain la font plus faible ou de moindre titre qu’il n’est porté par les ordonnances;
• 8° Quand on refond les monnaies en fraude et pour son compte particulier;
• 9° Enfin quand on fond la monnaie ou que l’on difforme les espèces pour les employer en d’autres ouvrages.

Le crime de fausse monnaie a toujours été estimé de telle conséquence que Constance, ne trouvant pas les peines ordonnées par les lois précédentes assez rigoureuses pour l’arrêter, ordonna que ceux qui en seraient convaincus seraient punis par le feu et promit une récompense aux dénonciateurs.

Les rois de France ont suivi cet exemple et ont mis le crime de fausse monnaie au nombre de ceux de lèse-majesté et ont ordonné qu’il n’y aurait que les officiers royaux qui en pourraient connaître.

Louis Ier dit le Débonnaire, par le règlement que ce roi fit sur les monnaies en 819, ordonna une peine contre les faux monnayeurs; c’est la première qui se trouve dans les ordonnances des rois de France; de falsá monetâ jubemus ut qui eam percussisse comprobatus fuerit, manus ei amputetur et qui hoc consenserit, si liber est, 60 solidos componat, si servus, 60 ictus accipiat.

Quant à la peine du feu ordonnée par la loi, elle a été en usage en France conformément à l’ordonnance de Charles le Chauve et aux coutumes de Bretagne et de Loudun.

L’ordonnance de Charles le Chauve, donnée à Piste le 7 des kalendes de juillet en l’année 864, porte “que le faux monnayeur qui sera convaincu sera puni selon la loi romaine dans les lieux où elle était observée ou bien qu’il perdra la main, ainsi qu’il est prescrit dans le quatrième livre des Capitulaires.”

La coutume de Bretagne porte en termes exprès: Les faux monnayeurs seront bouillis, puis pendus.

Celle de Loudun (chap. Ier art. 39) porte: Qui fait ou forge fausse monnaie doit être traíné, bouilli ou pendu.

Les rois ont aussi obtenu des papes des bulles contre les faux monnayeurs, rogneurs et expositeurs: savoir, Philippe le Bel, une bulle de Clément V, en 1308; Charles le Bel, une bulle de Jean XXII en 1320; Philippe de Valois, une bulle de Clément VI en 1349, et Henri III, de Grégoire XIII en 1533.

Les pénalités édictées par les rois, les excommunications fulminées par les papes s’appliquaient aussi bien aux simples contrefacteurs qui se bornaient à imiter la monnaie du roi sans l’altérer, qu’à ceux qui l’altéraient en l’imitant. Les bulles des papes étaient surtout dirigées contre les princes voisins, qui contrefaisaient la monnaie du roi, et qui se trouvaient hors des atteintes de la loi.

“Les petits princes voisins de la France, dit à ce sujet l’abbé Le Blanc, contrefaisaient les monnaies du roi, ce qui causait un grand désordre dans l’État, en le remplissant de mauvaises espèces et en tirant toutes les bonnes que l’on fondait ensuite pour faire ces monnaies altérées et contrefaites. Le roi eut recours à un remède, dont ses prédécesseurs s’étaient souvent servis. Il obtint du pape une bulle d’excommunication contre tous ceux qui contrefaisaient ses monnaies; et dont ils ne pouvaient être absous que par le pape, si ce n’est à l’article de la mort.

“Beaucoup de rapports dignes de foi l’ont appris à nos oreilles apostoliques, disait Clément V dans la première de ces bulles, plusieurs personnes qui n’ont aucune autorité pour faire monnaie, en fabriquent de fausse dans le royaume de France et lieux circonvoisins; d’autres s’appliquent à altérer, en lui ôtant son poids réel, la monnaie fabriquée au véritable type de notre cher fils en Jésus-Christ, Philippe, illustre roi de France: un plus grand nombre encore, qui dans les terres voisines de celles de ce prince, ont autorité pour frapper monnaie en vertu d’un droit, de la coutume ou d’une concession, cherchent à revêtir les espèces qu’ils fabriquent de l’empreinte particulière de la monnaie royale de France, et en leur donnant même poids, même modèle, même module, même forme de lettres, imitent, rendent et contrefont, aussi exactement qu’ils peuvent, la ressemblance et le type de la monnaie du roi, etc. etc.”

Le crime de fausse monnaie ou même de simple contrefaçon de la monnaie était qualifié de crime de lèse-majesté, parce qu’il causait dommage au roi. Ce crime était, par conséquent, poursuivi avec infiniment plus de diligence et puni avec plus de sévérité que les sévices qui causaient seulement dommage aux sujets. Quoique les gouvernements aient cessé généralement de retirer un revenu du monnayage, les lois pénales ont conservé l’empreinte des sévérités du temps passé, en ce qui concerne la contrefaçon et l’altération des monnaies. Pendant la révolution les contrefacteurs de la monnaie nationale ont été punis de mort, plus tard ils sont devenus passibles des travaux forcés à perpétuité ou à temps. Nous rappellerons les dispositions du code pénal français à cet égard.

132. Quiconque aura contrefait ou altéré les monnaies d’or ou d’argent ayant cours légal en France, ou participé à l’émission ou exposition desdites monnaies contrefaites ou altérées ou à leur introduction sur le territoire français, sera puni des travaux forcés à perpétuité.

133. Celui qui aura contrefait ou altéré des monnaies de billon ou de cuivre ayant cours légal en France, ou participé à l’émission ou exposition desdites monnaies contrefaites ou altérées ou à leur introduction sur le territoire, sera puni des travaux forcés à temps.

134. Tout individu qui aura, en France, contrefait ou altéré des monnaies étrangères, ou participé à l’émission, exposition ou introduction en France de monnaies étrangères contrefaites ou altérées, sera puni des travaux forcés à temps.

Il est assez curieux de remarquer 1° que la “simple contrefaçon” reste assimilée à la fabrication des monnaies altérées; 2° que la contrefaçon du billon soit punie de moindres peines que celle des monnaies d’or et d’argent, quoique sous le régime monétaire actuel on puisse trouver de beaux profits à altérer la monnaie de cuivre émise pour une valeur supérieure à sa valeur métallique, tandis qu’on n’en peut plus trouver aucun à contrefaire la monnaie principale, dont la valeur monétaire ne peut plus dépasser la valeur métallique.

D’un autre côté, tandis que la contrefaçon ou l’altération de la monnaie demeure soumise à des pénalités d’une rigueur extrême, la contrefaçon des marques de fabrique et même l’adultération des denrées à l’aide de substances nuisibles à la santé ne sont passibles que de pénalités comparativement légères. Cependant, le mal que peux causer une adultération des denrées alimentaires, par exemple, est certainement plus grand que celui que cause une contrefaçon ou même une adultération de la monnaie. Sur ce point, comme sur bien d’autres, la législation moderne continue les traditions de l’ancien régime qui considérait les crimes et délits qui portaient dommage au souverain comme bien autrement repréhensibles et punissables que ceux qui portaient simplement dommage aux particuliers.

[1]Dans chaque pays la monnaie nationale est reçue pour sa valeur numérique, mais les monnaies étrangères ne sont comptées que pour leur valeur réelle. Les monnaies étrangères ne pouvaient autrefois circuler en France. Cette prohibition, déjà fort ancienne, avait été renouvelée par deux arrètés de la cour des monnaies du 17 février 1777 et du 14 octobre 1780, qui interdisaient de faire entrer en France des espèces de billon et de cuivre de fabrique étrangère, à peine de confiscation et de 3,000 livres d’amende contre chacun des contrevenants. Les mêmes arrêts défendaient de les donner ou recevoir en paiement, à peine de 500 livres d’amende contre tous les contrevenants. Le décret du 11 mai 1807 maintient cette défense, mais en modifie la pénalité, etc. La déclaration du 7 octobre 1755 permet à tous marchands, banquiers, négociants, de faire librement, et sans aucune espèce de restrictions, le commerce de toutes les matières d’or et d’argent, même des espèces étrangères. Ces pièces étrangères ne peuvent néanmoins avoir aucun cours en France ni être données, reçues ou exposées à la pièce. (Répertoire de législation, de Dalloz, art. Monnaie.)

[1]Telle avait été aussi, longtemps auparavant, la destination des célèbres monnaies fortes frappées sous le règne de saint Louis.

“Saint Louis fit fabriquer des deniers d’or sous le nom de deniers d’or à l’agnel qu’on nomma dans la suite moutons d’or. Le denier d’or à l’agnel fut ainsi nommé de ce qu’il avait pour effigie un agneau portant une longue croix ornée d’une bannière, avec cette légende: Agnus Dei qui tollis peccata mundi, miserere nobis. Au revers une grande croix fleurdelisée et fleuronnée avec cette légende Christus regnat, vincit, imperat. Cette monnaie fut nommée dans la suite moutons à la grande laine, moutons à la petite laine. Rien de si fréquent dans les anciens titres que cette monnaie sous le nom de mutones ou multones; elle dura en France jusqu’au règne de Charles VII, et tous les successeurs de saint Louis, excepté Philippe de Valois, en firent fabriquer. Ils furent toujours d’or fin, hors sous le règne de Charles VII, et eurent grand cours dans toute l’Europe à cause de leur bonté; plusieurs souverains même dans la suite firent fabriquer des espèces pareilles auxquelles ils donnèrent le même nom de moutons.” (Abot De Bazinghem, t. ler, p. 107.)

[1]Henry Poullain a analysé avec une sagacité vraiment merveilleuse, — eu égard à l’époque où il écrivait, — les différentes causes du désordre des monnaies.

“Il y a, lisons-nous dans son traité, six diverses sortes d’affaiblissements que les princes peuvent faire sur leurs monnaies: la première, en diminuant le poids de l’espèce; la deuxième, leur bonté intérieure; la troisième, en surhaussant également le cours de l’une et l’autre des bonnes espèces; la quatrième, en chargeant de traites excessives ses espèces d’or ou ses espèces d’argent ou les unes et les autres tout ensemble; la cinquième, en s’éloignant beaucoup de la proportion reçue entre tous ses voisins ou en la changeant souvent de peu par le surhaussement de prix de l’une des bonnes espèces sans toucher à l’autre; et la sixième, en faisant fabriquer par excès une si grande quantité d’espèces de bas billon ou de cuivre ou peu de grand prix et cours, qu’elles entrent au commerce et se reçoivent en sommes notables au lieu de bonnes pièces d’or et d’argent.

“Explication. La première a lieu en diminuant le poids de l’espèce sans toucher au cours ni à sa bonté intérieure; comme prenant l’exemple sur nos pièces de seize sols, qui doivent peser sept deniers douze grains trébuchants pièce, si le roi les diminuait de douze grains de poids, en sorte qu’elles ne pesassent plus que sept deniers de poids la pièce et néanmoins qu’elles eussent cours pour seize sols tournois, et demeurassent à onze deniers de loi argent fin, cette première façon d’affaiblir s’appellerait affaiblissement sur le poids.

“La deuxième, en diminuant la bonté intérieure de l’espèce sans toucher au poids ni au cours, comme, continuant l’exemple, sur les pièces de seize sols qui doivent être à onze deniers de loi argent fin, si le roi les diminuait d’un denier de fin de bonté, en sorte qu’elles ne fussent plus qu’à dix deniers de loi argent fin, et néanmoins qu’elles pesassent sept deniers douze grains et eussent cours pour seize sols tournois pièce, cette deuxième façon d’affaiblir s’appellerait affaiblissement sur la loi ou bonté intérieure.

“La troisième, en surhaussant proportionnellement le cours des espèces d’or et d’argent tout ensemble, sans toucher au poids ni à la bonté intérieure de l’une ni de l’autre. Comme par l’ordonnance de 1577, l’écu d’or du poids de deux deniers quinze grains et à vingt-trois karats d’or fin avait cours pour soixante sels et le quart d’écu d’argent du poids de sept deniers douze grains et à onze deniers de loi argent fin, avait cours pour quinze sols tournois, le roi, par ordonnance de l’année 1602, leur donna cours, savoir à l’écu pour soixante-cinq sols et au quart d’écu d’argent pour seize sols, surhaussant, en le faisant, le cours de l’écu et de la pièce de seize sols presque en égale proportion de l’une à l’autre, savoir l’écu de cinq sols et les quatre pièces de seize sols d’argent, de quatre sols, sans toucher à leur poids ni bonté intérieure, et cette troisième façon d’affaiblir était et se peut appeler affaiblissement sur le cours.

“La quatrième, en chargeant de traites excessives l’espèce d’or ou l’espèce d’argent, ou l’une et l’autre tout ensemble. Comme si le roi, sans toucher au poids, bonté intérieure et cours de l’écu, qui est, suivant la dernière ordonnance de 1602, à 65 sols, le chargeait de 5 sols de traite, en sorte que le poids de l’or de l’écu difformé ne valut que 60 sols. Ou bien s’il chargeait la pièce de seize sols de deux sols six deniers de traite, en sorte que le poids de l’argent de cette pièce de seize sols ainsi difformée ne valut que treize sols six deniers. Ou encore si le roi chargeait l’écu et la pièce de seize sols tout ensemble de ces traites excessives, savoir l’écu de cinq sols et la pièce de seize sols de deux sols six deniers, sans toucher à leur poids, bonté intérieure et cours. Cette quatrième façon d’affaiblir s’appellerait affaiblissement sur la traite.

“La cinquième, en s’éloignant beaucoup de la proportion de l’or à l’argent reçue entre tous ses voisins, ou en la changeant souvent de peu, pensant attirer et se remplir davantage de l’une de ces matières. Comme à présent que le roi observe par ordonnance au cours de ses espèces d’or et d’argent une proportion onzième et quelque peu plus, s’il venait à observer par nouvelle ordonnance une proportion neuvième et moins, donnant cours à la pièce de seize sols pour dix-huit sols tournois, et aux autres espèces d’argent à l’équipolent, sans toucher au poids et bonté intérieure de l’êcu d’or. Ou bien s’il observait par ordonnance une proportion douzième et plus, donnant cours à l’ècu pour 72 sols, sans toucher au poids et bonté intérieure de la pièce de seize sols. Ou encore s’il changeait souvent, comme d’année en année, la proportion, surhaussant peu à peu le cours de son espèce d’or, sans toucher à celle d’argent ou le cours de son espèce d’argent sans toucher à celle d’or ni à leur poids et bonté intérieure; cette cinquième façon d’affaiblir s’appellerait affaiblissement sur la proportion.

“Et la sixième et dernière, en faisant fabriquer par excès une grande quantité de petites espèces de bas billon ou de cuivre, ou si peu de grosses de grand prix et cours, que les petites espèces se reçoivent en sommes notables, qu’elles entrent en trafic et commerce, et par la continuation de leur fabrication, qu’elles apportent une rareté des bonnes espèces d’or et d’argent entre ses sujets. Comme si le roi faisait fabriquer une si grande quantité de petits liards, doubles ou deniers de cuivre ou de billon, à un ou à deux deniers de loi argent fin, ou peu de grosses espèces de cuivre ou billon qui eussent cours pour un sol ou pour dix-huit deniers tournois pièce; en sorte que par l’excès de leur fabrication il s’en fit des payements notables entre ses sujets, causant une rareté et chassant les bonnes espèces d’or et d’argent hors la province. Cette sixième façon d’affaiblir s’appellerait affaiblissement sur l’excès de fabrication des espèces de billon ou de cuivre, à laquelle, quand les princes y ajoutent une grande traite, comme ils font ordinairement, je la tiens, comme elle est, la plus dangereuse de toutes les six.” (Henry Poullain, Traité des Monnaies, p. 33–41.)

[1]Consulter, au sujet des maux causés par les rogneurs de monnaie en Angleterre, l’Histoire de Macaulay. Les rogneurs de monnaie.

[1]Voici à cet égard un fait assez curieux. Lorsque les Anglais furent maîtres de la France, ils firent frapper d’excellentes monnaies (1422-36) notamment les angelots, espérant par ce moyen, dit un ancien écrivain, aliéner l’amitié des Français de Charles VII qui avait été contraint d’empirer beaucoup sa monnaie. Ces bonnes monnaies anglaises, Charles VII les faisait fondre et il s’en servait pour fabriquer, à gros bénéfice, des monnaies d’une valeur intrinsèque fort inférieure.

“Dans tout le cours des XIVe et XVe siècles, dit M. Lecointre Dupont, la France n’eut point d’aussi belles monnaies que les saluts, les angelots et les blancs de Henri VI, de système monétaire aussi bien entendu et aussi stable que celui qui fut établi pendant l’occupation anglaise.” (Lettres sur l’histoire monétaire de la Normandie et du Perche, par Lecointre Dupont; p. 72.)

“L’ordonnance de Louis XII du 25 novembre 1506; l’édit de François Ier du 27 septembre 1543; les lettres patentes d’Henri II du 14 janvier 1549; la déclaration de Louis XIV du 14 décembre 1689, prononcent des peines rigoureuses contre les fondeurs de monnaie. — “Défendons à tous orfévres ou ouvriers, portait ce dernier acte, qui emploient de l’argent, de fondre ou difformer aucune espèce de monnaie pour employer à leur ouvrage, à peine des galères à perpétuité.” Et pour qu’aucun ne contrevînt à cette interdiction, l’article 18 du règlement du 30 décembre 1679 avait pris des précautions sévères. Les orfévres étaient tenus de ne travailler qu’en public, d’avoir leur forge dans leur boutique sur rue et vue du public avec défense de travailler ailleurs et qu’aux heures portées par les ordonnances. Un arrêt notable, rendu par la Cour des comptes le 3 décembre 1759, réunit toutes ces dispositions en vigueur et renouvelle toutes les prohibitions portées par les édits, tant contre la fonte des monnaies que contre l’accaparement et l’emploi des matières d’or et d’argent. Cependant un arrèt du parlement de Dijon permettait la fonte des monnaies aux alchimistes,” à ceux qui changeraient l’étain en argent et le cuivre en or.” (Répertoire de Dalloz.)

[1]Cependant le billonnage continua, comme on va le voir, de demeurer interdit pendant toute la durée de l’ancien régime.

[1]Cette attestation, Jacq. Steuart la donne en exposant avec une admirable lucidité, le régime monétaire de la France, tel qu’il existait au XVIIIe siècle.

“Dans les hôtels des monnaies de France, le marc est l’unité de poids; il est composé de 8 onces, et chaque once contient 576 grains; de sorte que le marc contient 4,608 grains, poids de Paris, appelé poids de marc.

“C’est d’après ce poids que l’hôtel des monnaies remet le métal brut aux ouvriers, et qu’il le reprend d’eux lorsqu’il est converti en espèces: le roi leur alloue 36 grains sur chaque marc qu’ils rendent en espèces monnayées; c’est ce qu’on appelle le remède de poids.

“Un marc d’espèces françaises d’argent ne doit donc pas être calculé sur le pied de 4,608 grains, mais seulement 4,572 grains effectifs.

“Le titre des espèces d’argent de France consiste dans 11 parties de fin et I partie d’aloi (alliage). Ainsi un marc d’espèces monnayées consistant en 4,572 grains d’argent au titre, contient donc 4,191 grains d’argent fin et 381 grains d’aloi.

“Mais on alloue encore aux ouvriers 3 grains sur la finesse; ce qui donne lieu à une nouvelle proportion entre le nombre de grains d’argent fin et le nombre de grains d’aloi.

“Une masse d’argent (quant à la finesse) est supposée, dans les hôtels des monnaies de France, divisée en 12 deniers, et chaque denier en 24 grains, qui, dans ce sens, sont l’un et l’autre des dénominations de proportion et non de poids.

“Toute masse quelconque d’argent, quel que en soit d’ailleurs le poids, peut être supposée contenir 12 × 24 = 288 grains de proportion; par conséquent, si le titre était exactement de 11 deniers de fin, la proportion serait ainsi exprimée: 264 grains de fin sur 24 d’aloi. Mais la remise de 3 grains de proportion, dite remède d’aloi, rend la proportion comme 261 à 27. Tel est le titre exact des monnaies d’argent de France qui répond à 10 deniers et 21 grains de fin, expression employée dans les hôtels des monnaies.

“Pour trouver le nombre de grains d’argent fin contenus dans un marc d’argent monnayé de France, il faut établir cette proportion, 288: 261 :: 4,572: x = 4,143,38.

“Le marc d’argent monnayé, toutes déductions faites pour l’aloi et le remède de poids contient donc 4,143,38 grains poids de marc d’argent fin.

“De ce marc on tire 8 3/10 écus de 6 livres, qui valent 49 livres 16 sous.

“Si donc 4,143,38 grains d’argent fin valent 49 livres 16 sous, 4,608 grains (ou un marc d’argent fin) vaudront 55 livres 6 sous 9 deniers.

“Mais le prix que donne l’hôtel des monnaies de l’argent fin n’est que de 51 livres 3 sous 3 deniers.

La différence entre ce prix de l’hôtel et le prix de l’argent fin monnayé est donc le montant exact des frais du monnayage. On retient donc pour ces frais et le droit de seigneuriage (déduction et imposition qu’on appelle la traite des monnaies) 4 livres 3 sous 6 deniers sur chaque marc d’argent fin. Pour connaître combien pour cent, cela produit, faisons la proportion suivante:

“51,162: 55,38 :: 100: x = 108,2; d’où il résulte qu’en France on déduit 8.2 pour cent, pour le monnayage de l’argent.

“Examinons maintenant les règlements semblables relatifs à l’or.

“Le marc est encore ici l’unité de poids et contient toujours 4,608 grains, dont 15 sont alloués aux ouvriers pour le remède de poids. Il reste donc 4,593 grains d’or au titre dans un marc.

“La finesse de l’or est comptée en carats (ce qui n’est pas un poids, mais une simple dénomination de proportion) comme celle de l’argent, par deniers. L’or fin est dit de 24 carats de même qu’en Angleterre. Le carat est divisé en 32 parties, de sorte que 32 × 24 = 768 est le nombre de parties dans lesquelles toute masse donnée d’or est supposée divisée, lorsqu’il est question de son degré de finesse.

“Le titre de l’or de France est, comme celui de l’argent, de 11/12 ou de 22 carats; sur quoi on accorde aux ouvriers 12/32 parties d’un carat pour le remède d’aloi; ce qui réduit le titre à 21 20/32 carats de fin, sur 212/32 d’aloi. Ceci exprimé dans les divisions mentionnées ci-dessus devient 692 parties de fin sur 76 parties d’aloi

“On trouvera donc le nombre de grains d’or fin contenus dans un marc d’or monnayé par la proportion suivante:

“768: 692 :: 4,593: x = 4,138,48; d’où il suit que, toutes déductions faites, il y a 4,138,48 grains d’or fin dans un marc d’or monnayé.

“De ce marc on tire 30 louis d’or de 24 livres, valant ensemble 720 livres.

“Si donc 4,138,48 gains d’or fin valent 720 livres dans les espèces monnayées, 4,608 grains ou un marc d’or fin vaudra 801 livres 12 sous.

“Mais l’hôtel des monnaies ne donne que 740 livres 9 sous 1 denier du marc d’or fin.

“C’est dans la différence entre ce prix du métal fin selon l’hôtel, et celui qu’il a réellement étant monnayé (savoir 61 livres 3 sous 2 deniers), que consiste exactement le prix du monnayage.

“Pour découvrir combien pour cent cela produit, on n’a qu’à faire cette proportion:

“740,409: 801,68 :: 100: x = 108,2; de sorte qu’en France, il y a 8.2 pour cent de déduction sur le monnayage de l’or.

“Les calculs ci-dessus nous font voir que le roi prend au delà de 8 p. c. sur le monnayage de l’or et de l’argent.

“Depuis plusieurs années on n’a fait usage d’aucuns moyens violents pour faire porter les métaux bruts à l’hôtel des monnaies, et cependant nous voyons par les dates des espèces françaises qu’on en a frappé une grande quantité de l’un et de l’autre métal. Ceci prouve, selon moi, de la manière la plus convaincante, que l’imposition du monnayage, convenablement établie, n’interrompt en aucune façon la fabrication des monnaies, et le fait, bien attesté par l’expérience, sert à confirmer ce principe.

“Passons actuellement à l’examen du rapport qui existe, soit entre les valeurs des métaux monnayés, soit entre les prix que l’hôtel des monnaies donne des métaux bruts.

“Pour cela nous mettrons les prix de l’hôtel en une équation, et les valeurs relatives de l’or et de l’argent dans une autre.

“L’hôtel des monnaies paye 51,162 livres du marc d’argent fin et 740,409 livres du marc d’or fin; par conséquent, la première proportion est 51,162: 740,409 :: 1: x = 14,47.

Un marc d’argent fin en espèces vaut 55,38 livres, et un marc d’or fin en espèces vaut 801,68 livres. Ainsi la seconde proportion sera 55,38: 801,68 :: 1: x = 14,47.

“Les deux proportions donnent donc également le rapport de 1 à 14,47, rapport très rapproché de celui adopté par les écrivains français, qui est comme 1 à 14 9/19. Le premier est cependant plus exact, et revient, à très peu de chose près, à celui de 1 à 14,5.

“Ces calculs nous conduisent à découvrir la quantité d’or fin contenu dans un louis, et celle d’argent fin contenu dans un écu de 6 livres.

“Dans un louis d’or il y a 137.94 grains d’or fin, et 153.1 d’or au titre.

“Dans l’écu de 6 livres il y a 499.22 grains d’argent fin, et 550.843 grains d’argent au titre.

“De plus, après avoir comparé le rapport adopté par les écrivains français entre le grain poids de Troye et le grain poids de marc, avec le rapport adopté par les écrivains anglais entre le grain de France et le grain de Troye et après avoir soumis ces divers rapports aux épreuves les plus exactes, par des expériences sur les poids mêmes des deux nations, et par des résultats moyens pris sur d’autres en grand nombre, j’ai trouvé qu’un grain poids de marc est à un grain poids de Troye comme 100: 121,78.

“La proportion suivante nous donnera donc le nombre de grains Troye d’or fin eontenus dans un louis.

“121,78: 100 :: 137,94: x = 113,27.

“Or, une guinée contient 118,651 grains Troye d’or fin, et cependant, dans presque tous les pays de l’Europe, le louis, en temps de paix, passe au même taux que la guinée, dans la supposition où l’une et l’autre pièces ont leur poids légal. Ceci est un fait connu, et qui sert à confirmer un autre principe, savoir que l’imposition du monnayage renforce la valeur des espèces d’une nation, méme dans les pays étrangers.” (Jacques Steuart, Recherche des principes de l’économie politique, liv. III, ch. VII.)

[1]Voir l’Exposé de la loi fondamentale des quantités et des prix, t. ler, p. 90.

[1]“Si les altérations successives, que se permettaient à l’envi tous les princes qui jouissaient du droit de monnayage, étaient pour eux la source de grands profits, elles étaient d’un autre côté fort dommageables à leurs sujets. Aussi, en Normandie, voulut-on arrêter le mal avant qu’il n’empirât encore, voulut-on empêcher que de nouveaux affaiblissements ne vinssent avilir davantage la monnaie. A cet effet, les États consentirent la levée d’un impôt triennal de douze deniers sur chaque feu, et moyennant cet impôt qu’on appela fouage ou monnéage, le duc promit de ne plus altérer ses monnaies. (Lecointre Dupont. Lettres sur l’histoire monétaire de la Normandie et du Perche).

Cet impôt fut, comme on le verra dans les notes suivantes, établi dans toute l’étendue de la monarchie.

M. Lecointre Dupont, signale au sujet de cet impôt et du droit qu’avaient les souverains de le lever, une dissertation curieuse de Nicolas Oresme, ancien précepteur de Charles V, et l’un des plus célèbres théologiens de l’université de Paris. Monté en 1377 sur le siége épiscopal de Lisieux, qu’il occupa jusqu’à sa mort, arrivée en 1382, il composa, dans cet intervalle, un traité philosophique fort remarquable sur les changements du cours des monnaies, pour démontrer qu’un prince ne peut, de son autorité privée, changer arbitrairement les monnaies ayant cours dans ses États, en régler la valeur à son gré et retirer de leur fabrication un bénéfice illimité ∗ .

“Le prince, dit-il dans le XXIe chapitre de ce traité, ne pouvant faire tous ces changements, n’a droit à aucune indemnité pour s’abstenir de ces exactions illégitimes. Supposons néanmoins en fait, mais sans l’admettre en droit, qu’un prince eut le privilége de prélever un impôt pour faire la monnaie forte et la maintenir toujours au même titre, nous disons qu’il devrait perdre un pareil privilége au cas où il en abuserait en changeant et falsifiant sa monnaie, pour augmenter ses profits par une cupidité aussi basse que déloyale.”

[∗]Ce MS. se trouve à la Bibl. de Poitiers. — Tractatus de mutationibus monetarum, editus à mag. Nicholao Oresme, sacr[ww] theologi[ww] professore.On trouvera sur Nicolas Oresme de plus amples détails dans un savant mémoire de M. L. Wolowski, lu dans la séance publique annuelle des cinq académies du 14 aoῦt 1862 et publiè dans le Journal des Économistes, sous ce titre: Un grand Économiste francais du XIVe siècle, t. xxxv, p. 355.